Séance du Conseil municipal : Jeudi 9 août

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Jeudi 28 Juin 2012 ;

2. Projet de décision modificative n°1 au budget 2012 ;

3. Modification de la garantie d’emprunt accordée à la SIG pour la réalisation de 8 PLS Résidence Santa Clara ;

4. Modification de la garantie d’emprunt accordée à la SIG pour la réalisation en VEFA (vente en état de futur achèvement) de 15 logements, situés Résidence les Aigrettes à Gosier ;

5. Arrêté de périmètre pour la future structure intercommunale du Nord-Est de la Grande-Terre ;

6. Mise en place de la verbalisation électronique – Convention avec l’Etat ;

7. Création de postes au tableau des effectifs ;

8. Prise en charge des frais de M. ALBERI Patrick suite à une cure thermale ;

9. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association AS DRAGON en vue de la participation des jeunes de la catégorie U13 et U15 au tournoi international de football organisé à Barcelone en Espagne du 07 au 14 avril 2012 ;

10. Attribution de primes aux bacheliers – Budget 2012 ;

11. Avenant de prolongation au marché de location longue durée de véhicules – Rachat de trois véhicules ;

12. Acquisition et maintenance de véhicules pour les besoins de la ville de Gosier ;

13. Questions diverses.

Renseignements :
Direction des Assemblées : 05 90 84 86 86