Marché Miss Gosier 2014-2015

Caractéristiques principales :

Le marché consiste en l’organisation de l’élection de Miss Gosier 2014-2015

Le titulaire du marché aura pour mission la sélection des candidates, les répétitions, la chorégraphie ( voir RC).

Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d’exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme n’est exigée.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures :
– Références
– Compétences
– Moyens.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– Dc1, dc2
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner ;
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés :

– Autres renseignements demandés : mémoire technique présentant de manière détaillée l’offre du candidat, licence d’entrepreneur de spectacle

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.

Type de procédure : procédure adaptée (article 28)

Date limite de réception des offres : 30/06/14, à 12 heures.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus :

Office du tourisme.
rue Félix Eboué, 97190 Le Gosier, tél. : 05-90-84-80-80, courriel : smeridesbois chez villedugosier.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus :

Direction des affaires juridiques et de la commande publique.

Correspondant : Mr Harry BEAUBOIS, 67 boulevard du Général de Gaulle, 97190 Le Gosier, tél. : 05-90-84-86-98, poste 382, télécopieur : 05-90-84-86-77, courriel : hbeaubois chez villedugosier.fr.

Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif
6 rue Victor Hugues 97100 Basse-Terre
Guadeloupe
tél. : 05-90-81-45-38 télécopieur : 05-90-81-96-70.

Classification des produits :
• Services récréatifs, culturels et sportifs
Gosier, le 19/06/14