Arrêté réglementant la circulation des véhicules sur le circuit du défilé carnavalesque Goziéval 2016 dans les rues de la Ville du Gosier organisé par la Communauté d’Agglomération La Riviéra du Levant, le dimanche 10 janvier 2016.


REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
VILLE DE GOSIER
ARRETE n°2016-02
LE MAIRE DE LA VILLE DU GOSIER,

VU le code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2211-1 ; L.2213-1, L.2213-2 et suivants ;

VU L’article 610-5 du Code Pénal ;

VU Le Code de la Route ;

VU la demande d’autorisation de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant ;

VU L’arrêté municipal n°2016-01 du 04 janvier 2016 autorisant les manifestations organisées dans le cadre du GOZIEVAL 2016, du jeudi 07 janvier au dimanche 10 janvier 2016.

CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2016, du dimanche 10 janvier 2016 ;

CONSIDERANT qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer le bon déroulement de la manifestation ;

ARRETE

Article 1 : La circulation et le stationnement seront réglementés lors du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2016 dans les rues du Gosier, le dimanche 10 janvier 2016, de 14 heures à 21 heures.
La parade s’effectuera selon le circuit fermé suivant : Départ : Belle-Plaine – Farraux - Pôle administratif (Ex AFPA) - Boulevard du Général de Gaulle - Hôtel Auberge de la Vieille Tour – Montauban - Arrivée : Stade Roger Zami.

Article 2 : Dans le cadre du défilé GOZIEVAL 2016, le stationnement est strictement interdit, le dimanche 10 janvier 2016, de 12 heures à 22 heures sur le circuit fermé.

Article 3 : La circulation sera réglementée sur le circuit fermé du défilé de 12 heures à 14 heures, puis strictement interdite de 14 heures à 21 heures.

Article 4 : Toutes les voies et rues perpendiculaires au circuit seront fermées à la circulation.

Article 5 : Les véhicules en stationnement sur le circuit seront mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1, L325-13, R.323-1, R.323-12, R.383-52 du Code de la Route.

Article 6 : Des déviations seront mises en place au Rond Pont des Victimes, au Lotissement Belle-Plaine, au Sommet de Périnet et par la route de l’Habitation à Dampierre.

Article 7 : Les mesures édictées dans les articles qui précèdent feront l’objet d’une signalisation conforme aux prescriptions générales sur la signalisation routière.

Article 8 : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnés et poursuivis conformément à la loi.

Article 9 : Le présent arrêté sera transmis chacun pour ce qui le concerne :
- au Sous-Préfet de Pointe-à-Pitre
- aux services de Police Nationale de Pointe-à-Pitre et de Police Municipale du GOSIER.

Fait à GOSIER, le 04 janvier 2016

LE MAIRE,

Jean-Pierre DUPONT

Arrêté en pièce jointe.

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