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<livre4910|center>
VU le code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2211-1 ; L.2213-1, L.2213-2 et suivants ;
VU L’article 610-5 du Code Pénal ;
VU Le Code de la Route ;
VU la demande d’autorisation de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant ;
VU L’arrêté municipal n°2016-01 du 04 janvier 2016 autorisant les manifestations organisées dans le cadre du GOZIEVAL 2016, du jeudi 07 janvier au dimanche 10 janvier 2016.
CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2016, du dimanche 10 janvier 2016 ;
CONSIDERANT qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer le bon déroulement de la manifestation ;
Article 1 : La circulation et le stationnement seront réglementés lors du défilé carnavalesque GOZIEVAL 2016 dans les rues du Gosier, le dimanche 10 janvier 2016, de 14 heures à 21 heures.
La parade s’effectuera selon le circuit fermé suivant : Départ : Belle-Plaine – Farraux - Pôle administratif (Ex AFPA) - Boulevard du Général de Gaulle - Hôtel Auberge de la Vieille Tour – Montauban - Arrivée : Stade Roger Zami.
Article 2 : Dans le cadre du défilé GOZIEVAL 2016, le stationnement est strictement interdit, le dimanche 10 janvier 2016, de 12 heures à 22 heures sur le circuit fermé.
Article 3 : La circulation sera réglementée sur le circuit fermé du défilé de 12 heures à 14 heures, puis strictement interdite de 14 heures à 21 heures.
Article 4 : Toutes les voies et rues perpendiculaires au circuit seront fermées à la circulation.
Article 5 : Les véhicules en stationnement sur le circuit seront mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1, L325-13, R.323-1, R.323-12, R.383-52 du Code de la Route.
Article 6 : Des déviations seront mises en place au Rond Pont des Victimes, au Lotissement Belle-Plaine, au Sommet de Périnet et par la route de l’Habitation à Dampierre.
Article 7 : Les mesures édictées dans les articles qui précèdent feront l’objet d’une signalisation conforme aux prescriptions générales sur la signalisation routière.
Article 8 : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnés et poursuivis conformément à la loi.
Article 9 : Le présent arrêté sera transmis chacun pour ce qui le concerne :
– au Sous-Préfet de Pointe-à-Pitre
– aux services de Police Nationale de Pointe-à-Pitre et de Police Municipale du GOSIER.
Fait à GOSIER, le 04 janvier 2016
LE MAIRE,
Jean-Pierre DUPONT
Arrêté en pièce jointe.
Arrêté municipal n° 2016-02
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