Le Conseil municipal est invité à délibérer sur le projet de budget primitif du Palais des sports, au titre de l’année 2016.

Ce projet de budget s’élève à 2 166 000 €, répartis comme suit :

Section de Fonctionnement : 2 166 000 €
Section d’Investissement : 0 €

Vu les articles L.1611 et suivants du code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de budget primitif présenté par Monsieur le Maire ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE

Article 1 : D’approuver le projet de budget primitif 2016 du palais des sports du Gosier comme suit :

Imputations / Libellés Crédits ouverts au budget 2015 DÉPENSES 2016 RECETTES 2016
011 – Charges à caractère général (6232 – Fêtes et cérémonies /6237 – Publications / 6256 – Missions) 1 650 000 €
012 - Charges de personnel (64111 – Rémunération du personnel) 300 000 €
65 - Charges de gestion courante 216 000 €
70 - Produits des domaines 1 580 000 €
73- Impôts et taxes 311 000 €
74 - Subventions d’exploitation 275 000 €
75 - Produits de gestion courante
65 - Charges de gestion courante
ÉQUILIBRE DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 166 000,00 € 2 166 000,00 €

Article 2 : Monsieur le Maire, madame la Directrice Générale des Services, madame la Trésorière sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération.


Références de la délibération : CM-2015-10S-DAF-114
Thèmes : budget

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