Séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2016

Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 29 septembre 2016 dès 18h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du mardi 19 juillet 2016 ;
  2. Projet d’affectation du résultat 2015 – Budget Ville ;
  3. Projet de budget supplémentaire 2016 – Budget Ville ;
  4. Modification du Plan Pluriannuel des Investissement 2016 – 2020 ;
  5. Avenant de transfert de la délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports et de la Culture ;
  6. Fourniture de repas en liaison chaude pour les besoins de la Ville du Gosier – Appel d’offres ouvert ;
  7. Approbation du mode de gestion déléguée pour l’exploitation de la crèche de Mangot ;
  8. Convention constitutive du groupement de commandes pour la passation et l’exécution des marchés publics relatifs aux actions PAPI des bassins versants des Grands-Fonds ;
  9. Création de poste au tableau des effectifs ;
  10. Mise à disposition d’un agent communal au profit du CCAS du Gosier ;
  11. Avis sur le schéma de mutualisation de la Communauté d’Agglomération – la Riviera du Levant ;
  12. Prise en charge de la dotation du concours de nouvelles Raoul Georges Nicolo ;
  13. Questions diverses : Présentation de la démarche de certification « Qualiville » entreprise par la Ville.