REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE

VILLE DU GOSIER

ARRETE N° 2017-704


Arrêté municipal n° 2017-704 réglementant la circulation des véhicules sur le circuit du « Déboulé » des groupes à po organisé, dans le cadre du GOZIEVAL 2017, par le Komité Gozié Kannaval (KGK), le vendredi 27 janvier 2017.

LE MAIRE DE LA VILLE DU GOSIER,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 ;

VU l’article R-610-05 du Code Pénal ;

VU le Code de la Route et notamment les articles R.110-1, R.411-5, R.411-21-1 et suivants ;

VU la demande d’autorisation le Komité Gozié Kannaval (KGK) ;

VU l’arrêté n°2017-703 du 24 janvier 2017, autorisant les manifestations organisées dans le cadre du GOZIEVAL 2017, du vendredi 27 au dimanche 29 janvier 2017 ;

CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du déboulé sur le territoire de la ville de GOSIER le vendredi 27 janvier 2017 ;

CONSIDERANT qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer l’ordre, la sécurité des manifestants et de la population.

ARRETE

Article 1er : Le Komité Gozié Kannaval (KGK) est autorisée à organiser le vendredi 27 janvier 2017
-  20 heures : Ouverture officielle du GOZIEVAL 2017 devant la Poste
-  De 20 heures 30 à minuit un "Déboulé" sur le territoire de la Ville du Gosier, selon le circuit suivant : Départ : Belle-Plaine (Parking du Collège) – Rue du Docteur Hélène – Rond-Point du Pôle administratif - Boulevard du Général de Gaulle – Rue de la Datcha - Boulevard Amédée Clara – Carrefour Palmier - Boulevard du Général de Gaulle- Arrivée : Anse Tabarin.

Article 2 : La circulation et le stationnement seront réglementés devant la Poste et sur le circuit du déboulé le vendredi 27 janvier 2017. Les déviations nécessaires seront mises en place.

Article 3 : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnés et poursuivis conformément à la loi.

Article 4 : Ampliation du présent arrêté est adressée, chacun pour ce qui le concerne au Sous-préfet de POINTE-A-PITRE, au Commissariat de Police Nationale de Pointe-à-Pitre et au responsable de la Police Municipale du GOSIER.

Fait à GOSIER, le 24 janvier 2017

LE MAIRE,

Jean-Pierre DUPONT

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