En raison du contexte sanitaire et des dernières mesures préfectorales annoncées, le séance se déroulera à huis clos et le public ne sera pas admis à assister aux débats. La séance sera retransmise sur les médias de la ville du Gosier.
Ordre du jour :
- Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 28 juin 2021 ;
- Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation ;
- Accord cadre à bons de commande pour l’achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Gosier ;
- Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du Gosier - Accord-cadre a bons de commande ;
- Protection fonctionnelle à un agent du cimetière de la ville du Gosier - Madame christelle DAUMONT ;
- Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la ville du Gosier - Monsieur Josy LAQUITAINE ;
- Avenant n°1 a la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Actes d’urbanisme, actes de commande publique et actes budgétaires ;
- Renouvellement de mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la Société People and Baby ;
- Délibération de mise en oeuvre des lignes directrices de gestion ;
- Approbation du projet “Socle numérique dans les écoles élémentaires” dans le cadre du plan de relance ;
- Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Gosier Athletic Club (GAC) ;
- Transfert vers la Communauté d’Agglomération “La Riviéra du Levant’’ des subventions relatives au projet de réalisation des terrains de tennis ;
- Projet de reprise du résultat du Syndicat intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation ;
- Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux ;
- Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget de la Ville ;
- Projet de budget supplémentaire 2021 de la Ville ;
- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal (Mandature 2020-2026).