Séance du Conseil Municipal du 21 février 2017

LE GOSIER, 16 FÉVRIER 2017 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 21 février 2017 dès 18h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.
Le Maire débutera la séance par la signature de la convention de mise à disposition de volontaires en service civique, en partenariat avec la Ligue de l’Enseignement - Fédération de Guadeloupe. La formalisation de cet accord se fera en présence de monsieur Alcide Savinien DONNAT, Président de la Fédération départementale.

Les points suivants seront ensuite examinés :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 22 décembre 2016 ;

2. Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, mobilier, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la ville du Gosier – Appel d’offres ouvert ;

3. Subventions de fonctionnement allouées aux associations – Exercice 2017 ;

4. Subventions allouées aux associations dans le cadre de l’appel à projets – Exercice 2017 ;

5. Approbation du projet de réalisation et du plan de financement prévisionnel du parc « Street Workout » ;

6. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016 – 2020 ;

7. Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour l’opération de RHI Grand-Baie ;

8. Validation du schéma d’aménagement du parc de la Cocoteraie de Bas-du-Fort ;

9. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ;

10. Transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant ;

11. Délibération cadre relative à la participation financière de la Ville au départ à la retraite des agents communaux ;

12. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public dont la ville de Morne-à-l’Eau est désignée coordinatrice ;

13. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public dont la ville du Moule est désignée coordinatrice ;

14. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public dont la ville de Pointe-à-Pitre est désignée coordinatrice ;

15. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public dont la ville de Sainte-Anne est désignée coordinatrice ;

16. Projet de règlement général sur l’exercice du commerce non sédentaire sur le territoire du Gosier ;

17. Approbation du plan d’actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance sur la thématique “lutte contre les addictions”- Demande de subvention 2017 ;

18. Approbation du plan d’actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Demande de subvention pour l’année 2017 ;

19. Accueil dans les services municipaux de mineurs ayant commis des actes de délinquance, dans le cadre de mesures de réparation pénale ou de travaux d’intérêt général – Convention-Approbation ;

20. Question diverse : Présentation du projet de l’Anse Canot.