Séance du Conseil Municipal lundi 24 juillet 2017

LE GOSIER, 19 JUILLET 2017 — Jean-Pierre DUPONT, Maire du Gosier, informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra lundi 24 juillet 2017 dès 9h à la Salle du Conseil « Jacques GILLOT » de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 13 juin 2017 ;

2. Rapport annuel du service public délégué du Casino du gosier pour l’exercice d’exploitation 2015-2016 ;

3. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif – Exercice 2015 et 2016 ;

4. Prise en charge de quatre titres de transport au profit de l’Association Gosier Athletic Club pour sa participation au championnat de France ;

5. Subventions exceptionnelles octroyées aux associations Concorde 2, ASG et des Habitants de Labrousse ;

6. Proposition de garanties d’emprunts pour un total de 1018 332 € pour 22 logements au centre bourg (17 LLS + LLTS) ;

7. Délibération n°CM-2016-8S-DCG-83 du 22 novembre 2016 relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la Commune - Abrogation ;

8. Approbation du compte-rendu de clôture relatif à l’opération "construction de 21 LES RHI Mangot ” de la 1ère tranche ;

9. Approbation du compte-rendu de clôture relatif à l’opération “ convention foncière” de la SEMAG ;

10. Lancement de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) ;

11. Avis sur le projet de servitude de passage de piétons sur le littoral du Gosier ;

12. Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR et création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet ;

13. Mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la société people and baby ;

14. Transfert de personnel de la commune de Gosier à la Communauté d’Agglomération du Sud-est Grande-Terre « la Riviera du Levant » pour l’exercice de la compétence “Promotion du Tourisme” ;

15. Renouvellement de la convention de “soutien psychologique individuel” ;

16. Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : autorisation de signer les conventions d’objectifs de financement - Année 2017 ;

17. Renouvellement du conventionnement avec des associations dans le cadre des nouvelles activités périscolaires (N.A.P) ;

18. Prise en charge de la dotation du concours de danse prévu lors de l’action Gozié dance holiday ;

19. Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent ;

20. Retrait de la commune de bouillante au Syndicat Intercommunal pour la mise en valeur des Plages et Sites touristiques de Guadeloupe (SIPS) – Avis du Conseil municipal ;

21. Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération " La Riviéra du Levant " ; 22. Création de la Commission Consultative Communale pour l’Accessibilité aux personnes en situation de handicap ;

23. Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’Association des élus contre les violences faites aux femmes ;

24. Adhésion de la Collectivité à l’Association des Archivistes Français