Séance du Conseil Municipal mardi 13 juin 2017

Ordre du jour :
CP 2017 / 72
1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 11 avril 2017 ;
2. Adoption du compte de gestion 2016 – Budget principal ;
3. Adoption du compte administratif 2016 – Budget principal ;
4. Projet d’affectation du résultat 2016 de la Ville du Gosier ;
5. Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016 – 2020 ;
6. Projet de budget supplémentaire 2017 de la Ville du Gosier ;
7. Adoption du compte de gestion 2016 – Office de Tourisme ;
8. Adoption du compte administratif 2016 – Office de Tourisme ;
9. Projet d’affectation du résultat 2016 – Office de Tourisme ;
10. Budget supplémentaire 2017 de l’Office de Tourisme du Gosier ;
11. Adoption du compte de gestion 2016 – Palais des Sports du Gosier ; 12. Adoption du compte administratif 2016 – Palais des Sports du Gosier ;
13. Projet d’affectation du résultat 2016 – Palais des Sports du Gosier ;
14. Projet de budget supplémentaire 2017 du Palais des Sports du Gosier ;
15. Avenant n°2 au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la
Ville du Gosier ;
16.Modification de la délibération CM-2017-2S-DAJ-23 relative à l’avenant n°2 au
contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports ;
17. Versement d’une subvention de fonctionnement aux associations Nanou Quadrille et
Comité USEP – Exercice 2017 ;
18. Lancement de la procédure de la concertation du projet d’aménagement de Grand-
Baie ;
19. Convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre du PAPI des
bassins versants des Grands-Fonds pour la passation et l’exécution du marché public intitulé « Animation et sensibilisation en milieu scolaire » dont la Ville du Gosier est désignée coordinatrice ;
20. Mesure de carte scolaire prévue pour la rentrée 2017.