Prise en charge des frais inhérents à l’hommage rendu au Maire du Gosier, Cédric CORNET, suite à son décès

La délibération correspondante n° CM-2024-2S-DAJ-10 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 15 avril 2024
  • Référence de la délibération n° CM-2024-2S-DAJ-10
  • Thématique : Prise en charge de frais/Hommage public/Cédric CORNET
  • Direction émettrice :Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées

Documents joints