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L’ordre du jour est le suivant :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 juillet 2023 ;
FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE
2. Création de postes au tableau des effectifs ;
3. Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet ;
4. Convention de mise à disposition de 2 agents au bénéfice du CCAS ;
5. Délibération fixant les modalités d’attribution des véhicules de service aux agents de la collectivité ;
6. Délibération portant attribution d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services de la ville du Gosier ;
7. Affectation du résultat 2022 - Budget de la Ville ;
8. Budget supplémentaire 2023 de la Ville ;
9. Affectation du résultat 2022 - Régie du Palais des Sports et de la culture du Gosier ;
10. Budget supplémentaire 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
11. Adoption du protocole d’accord transactionnel relatif au marché d'étude de
programmation de la zone littorale du Bourg de l’Anse Tabarin a la Datcha ;
12. Construction d’un gymnase - Modification du plan de financement ;
13. Augmentation du Capital Social de la SEMAG et autorisation du
représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire ;
ENVIRONNEMENT, AMÉNAGEMENT, URBANISME,INFRASTRUCTURES ET PRÉVENTION DES RISQUES
14. Demande de subventions pour le projet “Les Grands-Fonds autrement & le Pélican comme symbole de la nature en ville” (TEN II 2023-2026) ;
15. Reconduction de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à la remise en vigueur du Plan d’Occupation des Sols ;
16. Désignation des représentants de la ville du Gosier à la commission en charge de l’élaboration du schéma d’aménagement régional (CESAR) ;
EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES
17. Autorisation à signer une convention de partenariat entre l’UDAF et la ville du Gosier dans le cadre du dispositif “Bus de la parentalité” ;
CULTURE, PATRIMOINE, SPORT ET ANIMATION DU TERRITOIRE
18. Dénomination du plateau sportif de Mangot ;
19. Dénomination de la plateforme de Street Workout de Mangot ;
20. Dénomination du bâtiment de la crèche de Mangot ;
21. Prise en charge des frais liés à la désignation de l’ambassadrice de la ville a l’élection de miss Guadeloupe 2022.
