Le conseil municipal se réunit en 9ème séance ordinaire le jeudi 14 décembre 2023 à 18h, à la salle des délibérations de la mairie du Gosier.

14 décembre 2023 à 18h, à la salle des délibérations de la mairie du Gosier.

La séance est publique.

Ordre du jour :
1.Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023.

FINANCES ET TRANSFORMATION ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE

2. Vote des taux des taxes ménages 2024. 

3. Adoption du budget primitif 2024 de la ville du Gosier. 

4. Adoption du budget primitif 2024 SPA du Palais des Sports et de la Culture du Gosier. 

5. Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026. 

6. Projet de décision modificative n°4 au budget 2023 de la ville. 

7. Opération de fiabilisation des comptes. 

8. Projet de dissolution de l’Office du Tourisme du Gosier. 

9. Projet de dissolution de la régie intéressée du Palais des Sports et de la Culture du Gosier. 

10. Octroi des subventions aux associations - Exercice 2024. 

11. Création de postes au tableau des effectifs.

ENVIRONNEMENT, AMÉNAGEMENT, URBANISME, INFRASTRUCTURES ET PRÉVENTION DES RISQUES

12. Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de commune - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. 

13. Acquisition des parcelles cadastrées CA 18 et 19 sises Boulevard du Général de Gaulle par portage foncier. 

14. Cession de la parcelle BX 946 sise à Dampierre à la SCI BELLEVILLE. 

15. Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour le projet de construction du complexe sportif de Dampierre. 


VIE ASSOCIATIVE ET SERVICE À LA POPULATION

16. Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Marc DELBROUCK.


EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES

17. Mise en oeuvre du dispositif petit-déjeuner et autorisation de signer la convention.
18. Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby.
19. Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux.

ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

20. Cotisation 2023 de France Station Nautique.

21. Renouvellement de la convention France Station Nautique.