Séance du conseil municipal du 13 juin 2023

Ordre du jour :
1.Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 mai 2023 ;

2.Adoption du compte de gestion 2022 de la ville du Gosier ;

3.Adoption du compte de gestion 2022 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

4.Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes ;

5.Adoption du compte administratif 2022 de la ville du Gosier ;

6.Adoption du compte administratif 2022 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

7.Projet de décision modificative n°2 au budget 2023 de la ville du Gosier ;

8.Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour les services de télécommunication, infrastructure informatique et cybersécurité ;

9.Création de poste au tableau des effectifs ;

10.Délibération relative à l’application de l’indexation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) ;

11.Abrogation de la délibération n°CM-2022-4S-DCG-50 du 7 juin 2022 relative aux opérations d’avances et de recettes de la Commune ;

12.Abrogation de la délibération n°CM-2020-6S-DCGS-98 du 22 décembre 2020 relative aux opérations d’avances et de recettes du SPA du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;

13.Construction du gymnase Rudy GOBERT - Modification du plan de financement ;

14.Instauration du droit de préemption urbain simple sur le plan d’occupation des sols du Gosier ;

15.Avenant n°2 au marché 22T-DP-001 de travaux de désamiantage et de démolition de l’ancien hôtel de police nationale du Gosier ;

16.Prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par action simplifiée “La Foncière” - Opération KHALENDA - Projet immobilier touristique site de l’Anse Champagne à Saint-François.