Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022

Le Conseil municipal se réunit ce jeudi 10 novembre 2022 à 9h, à la salle des délibérations de la mairie du Gosier. 10 places seront réservées au public et la séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la Ville du Gosier afin que la population suive les débats.

Ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 juillet 2022 ;

EDUCATION, JEUNESSE, PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES

2. Approbation du choix du délégataire pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil de la petite enfance de la commune du Gosier ;

3. Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien pour les écoles, les restaurants scolaires, la cuisine centrale et le magasin communal du Gosier ;

4. Accord-cadre mixte portant sur la dératisation, la désinsectisation et la désinfection des écoles, crèches, bâtiments communaux et le domaine public communal ;

FINANCES ET TRANSFORMATION DE L’ACTION PUBLIQUE PERFORMANCE DURABLE

5. Création d’un emploi non permanent - contrat de projet ;

6. Création de postes au tableau des effectifs ;

7. Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Budget de la Ville ;

8. Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Régie du Palais Des Sports et de la Culture du Gosier ;

9. Budget supplémentaire 2022 de la Ville du Gosier ;

10. Budget supplémentaire 2022 PDS ;

11. Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la ville et ses annexes ;

12. Abrogation du règlement budgétaire et financier de la Ville du Gosier ;

13. Abrogation de la délibération du 23 décembre 1996 sur la dotation aux amortissements des biens renouvelables du budget principal et des budgets annexes ;

14. Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur la requête de l’entreprise GEDIMAT BOULOGNE ;

15.Accord-cadre mixte pour la fourniture de matériels informatiques et numériques pour la ville du Gosier ;

16. Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la fourniture de vêtements floqués / chaussures / accessoires / EPI et service de blanchisserie pour le personnel de la ville du Gosier ;

17. Accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la Ville du Gosier ;

18. Délégations du Conseil Municipal au Maire sur les procédures formalisées - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

CULTURE, PATRIMOINE, SPORT ET ANIMATION DU TERRITOIRE

19. Accord-cadre pour l’achat et la livraison de mobilier, matériel informatique, audiovisuel et RFID dans le cadre de la modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO ;

20. Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du Stade municipal Roger ZAMI de la ville du Gosier - Phase II ;

21.Réfection du stade Roger ZAMI phase 2 - Modification du plan de financement ;

22.Approbation de l’avant-projet définitif (APD) concernant le projet de gymnase ;
23. Construction d’un gymnase : modification du plan de financement ;

PERFORMANCE DURABLE

24. Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acquisition de véhicules neufs équipés et leur maintenance pour la ville du Gosier ;

25.Autorisation pour Monsieur le Maire d’intégrer la ville du Gosier au dispositif “Vil an nou an balan” ;

ENVIRONNEMENT, AMÉNAGEMENT, URBANISME,INFRASTRUCTURES ET PRÉVENTION DES RISQUES

26. Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales ;

27. Délibération portant approbation du projet du Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la ville du Gosier ;

28. Acquisition foncière de la parcelle BP 549 sise route de Belle Place à Pliane Gosier ;

29. Acquisition foncière de la parcelle BZ 175 sise au bourg du Gosier ;

30. Demande d’acquisition à titre gratuit de l’ensemble des terrains de l’ex domaine public lacustre - AC 1020 et AB 147 de l’Etat ;

31. Acquisition de la parcelle BZ 80 sise Boulevard Amédée Clara ;

32. Acquisition de la parcelle BZ 81 sise Boulevard Amédée Clara ;

33. Modification simplifiée n°1 du PLU ;

34. Autorisation pour Monsieur Le Maire de signer la convention cadre de l’Etablissement Public Foncier 2020 - 2023 ;

35. Reconduction de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à l’approbation du PLU ;

36. Instauration du Droit de préemption Urbain Renforcé ;

ATTRACTIVITÉ ET COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

37.Lancement d’Appel à manifestation (AMI) pour les commerces non sédentaires sur le foncier communal et le foncier Etat littoral en convention de gestion ;

VIE INSTITUTIONNELLE

38. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme LOUIS Nanouchka ;

39. Octroi de la protection fonctionnelle à MmE Elodie CLARAC

40. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Emmery BEAUPERTHUY

41. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Guy BACLET

42. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Liliane MONTOUT

43. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Mégane BOURGUIGNON

44. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Mévice VERITE

45. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Nina PAULON

46. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Rebecca BELLEVAL

47. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Sébastien THOMAS

48. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Stéphane URIE