Séance du conseil municipal du 7 juin 2022

La séance se tiendra à distance, par téléconférence. Le public pourra suivre la séance qui sera retransmise sur la chaîne Youtube de la Ville du Gosier.

Ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 avril 2022 ;Retour ligne automatique
2. Modification du plan de financement prévisionnel du projet Gosier “Haute Qualité Numérique ” (HQN) ;Retour ligne automatique
3. Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2022 ;Retour ligne automatique
4. Déploiement de capteurs CO2 dans les écoles de la Ville ;Retour ligne automatique
5. Organisation des activités périscolaires - Année 2022-2023 ;Retour ligne automatique
6. Accord-cadre a bons de commande pour l’encadrement de la pause méridienne, des garderies matin/soir, des accueils périscolaires et de loisirs pour les besoins de la note du Gosier (8 lots) ;Retour ligne automatique
7. Création de poste au tableau des effectifs ;Retour ligne automatique
8. Convention de mise à disposition de mesdames Manlius MOLIA et Noel AUGUSTIN au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;Retour ligne automatique
9. Délibération portant renouvellement de l’agrément relatif au recours au service civique ;Retour ligne automatique
10. Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail ;Retour ligne automatique
11. Délibération portant création et modalités d’organisation du Comité Social Territorial local, au sein de la ville du Gosier ;Retour ligne automatique
12. Délibération portant débat sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale Complémentaire (PCS) ;Retour ligne automatique
13. Abrogation de la délibération n°CM-2018-4S-DCG-53 du 25 septembre 2018 relative aux opérations d’avances et de recettes de la commune ;Retour ligne automatique
14. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l’éclairage public de la ville du Gosier ;Retour ligne automatique
15. Rétrocession des cabanons des pêcheurs du port de Saint-Félix au Conseil départemental ;Retour ligne automatique
16. Rapport annuel du contrat de concession pour l’exploitation du Casino du Gosier (2020-2021) ;Retour ligne automatique
17. Rapport annuel d’activité du délégataire People and Baby pour la crèche de Mangot - Exercice (2021) ;Retour ligne automatique
18. Rapport annuel d’activité du délégataire People and Baby pour la structure multi-accueil de Montauban - Exercice (2021) ;Retour ligne automatique
19. Remise du surpresseur de Poucet au Syndicat Mixte de Gestion de l’Eau et de l’Assainissement de la Guadeloupe (SMGEAG) ;Retour ligne automatique
20. Remise du surpresseur de Labrousse au Syndicat Mixte de Gestion de l’Eau et de l’Assainissement de la Guadeloupe (SMGEAG) ;Retour ligne automatique
21. Proposition de renouvellement de garantie d’emprunts à la Société Immobilière de la Guadeloupe (SIG) ;Retour ligne automatique
22. Projet de création et de réhabilitation des équipements de proximité - Actualisation du plan de financement ;Retour ligne automatique
23. Création d’une épicerie solidaire - Modification du plan de financement ;Retour ligne automatique
24. Adoption du compte de gestion 2021 de la Ville ;Retour ligne automatique
25.Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la ville du Gosier ;Retour ligne automatique
26. Adoption du compte administratif 2021 de la Ville ;Retour ligne automatique
27. Adoption du compte de gestion 2021 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
28. Adoption du compte du compte administratif 2021 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier.