Séance du Conseil municipal du lundi 2 février 2026 17h30

Le Conseil municipal se réunit en 3ème séance ordinaire le lundi 2 février 2026 à 17h30, à la salle du conseil, mairie du Gosier.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de carence de la séance du conseil municipal du lundi 12 Janvier 2026 ;

2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 16 janvier 2026 ;

3. Convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’établissement public de santé mentale de la Guadeloupe ;

4. Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’association APCAG pour la projection de films dans le cadre du festival “Films de mémoire” ;

5. Mise à disposition progressive d’un espace pour la réalisation d’un tiers lieu d’intérêt territorial à l’association Wifi Silver ;

6. Rectification pour erreur matérielle de la délibération no CM-2026-2S-DDCA-03 du 16 janvier 2026 “organisation du Goziéval 2026” ;

7. Autorisation donnee au maire à signer les conventions et documents relatifs à l’appel à projets “fonds publics et territoires 2026” ;

8. Autorisation donnée au maire pour signer tous documents relatifs à l’adhésion à l’Association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ) dans le cadre de la convention territoriale globale ;

9. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 26 DDSP 0004 relatif à des prestations de fossoyage dans le cadre de reprises administratives de sépultures ;

10.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 26 DDSP 002, relatif à l’élimination réglementaire d’archives ;

11. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande no BC 26 DDSP 001, relatifs à des prestations de fossoyage dans le cadre d’une expertise des enfeus du carré 13 ;

12. Autorisation donnée au maire pour la signature et l’exécution d’un contrat portant sur l’abonnement de service à la plateforme régionale de gestion des cimetières ;

13. Autorisation donnée au maire pour la signature d’un contrat de location d’une benne pour la préparation des fêtes de la toussaint 2025 et le retrait de la délibération n°CM-2025-38S-DSP-471 ;

14.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 26 DDSP 005 relatif à l’externalisation de la conservation d’archives ;

15. Projet de partenariat d’éducation financière avec l’IEDOM (EDUCFI) ;

16.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 25 DAJA 0135 relatif à la signification d’une lettre par commissaire de justice ;

17. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 26 DAJA0002 relatif à la mise en place de la plateforme Publi’Act ;

18. Rectification de la délibération n°CM-2025-38S-DCG-437 du 13 novembre 2025 relative au choix du mode de gestion de la zone de mouillage et d’équipements légers ;

19.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 263D##0010 pour la réalisation d’actions de sensibilisation aux enjeux climatiques dans le cadre du projet Un Gosier Vert ;

20.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 263D##0009 pour l’entretien paysager des arbustes du pôle administratif ;

21.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 263D##0013 pour l’acquisition de demi-masques filtrants antigaz avec cartouches pour les besoins de la ville du Gosier ;

22.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 263D##0015 pour la réalisation d’une étude de géodétection dans le secteur de la Datcha ;

23.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 263D##0014 pour la réalisation d’une étude géotechnique dans le secteur de la Datcha ;

24. Modification et mise à jour du plan de financement du projet “Un gosier vert” ;

25. Avis sur inscription de la commune sur la liste des communes concernées par le recul du trait de côte ;

26. Abrogation des délibérations no CM-2016-2S-DAU-18 en date du 24 mars 2016 et no CM-2021-7S-DAU-91 du 22 décembre 2021 instaurant le droit de préemption urbain sur le territoire ;

27. Passation du marché public relatif à la fourniture et mise en place de figurines et accessoires de sécurité sur le territoire de la ville du Gosier ;

28.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 26DP##0025 relatif à un dossier de déclaration préalable pour division parcellaire ;

29.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande no BC 26DCPA0001 et 26DCPA0002 relatifs à la publication des annonces légales de marchés publics ;

30.Autorisation donnée au maire pour signer le marché public relatif à l’ accompagnement d’un assistant à maîtrise d’ouvrage en vue de la réalisation du schéma de la petite enfance de la ville du Gosier ;

31.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 26DSI#0012 relatif à l’acquisition de licences et SWA Téléphonie ;

32.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande numéro 26DSI#0011 relatif à la fourniture, installation et mise en service d’un onduleur avec batterie au lithium ;

33. Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage de projets informatiques » , 2024_AOO_Presta_Amoa / 2025_AOO_Presta_Amoa (CANUT) ;

34. Licence d’accès au portail de sensibilisation à la cybersécurité pour l’ensemble des utilisateurs de la collectivité, y compris les élus ;

35.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande relatif à la prestation de mise en place d’une architecture réseau pour la sonde gatewatcher (sécurité cyber) ;

36. Passation d’un marché public de fourniture de titres restaurants et de chèques cadeaux ;

37. Création d’emplois permanents.

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