Signature électronique des parapheurs
4ème séance du conseil d’administration du 22 septembre 2022
La délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Je suis...
En 1 clic
Les démarches de ma ville
Délibération CA-2022-4S-CCAS-19 : Signature électronique des parapheurs
PDF - Consulter également
Renouvellement de la conventio
4ème séance du conseil d’administration du 22 septembre 2022
Débat sur les orientations...
6ème séance du conseil d’administration du 7 décembre 2022
5ème séance du conseil d’administration du 24 novembre 2022