La délibération correspondante n° CM-2024-2S-DAJ-10 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 15 avril 2024
  • Référence de la délibération n° CM-2024-2S-DAJ-10
  • Thématique : Prise en charge de frais/Hommage public/Cédric CORNET
  • Direction émettrice :Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées

Consulter également

Adoption du compte de gestion

Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 | 5ème séance ordinaire

Instauration du droit de...

Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 | 5ème séance ordinaire La délibération correspondante n° est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 28 juin 2023 Référence de la délibération : Thématique : Direction émettrice :

Mise en oeuvre du dispositif

Séance du conseil municipal du 22 décembre 2020