Délibérations de mandature

Délibérations de la mandature 2020-2026 Consulter

Délibérations de la mandature 2014-2020 Consulter

Les plus consultés

Création de postes au tableau des...

il y a 2 jours Délibérations de la mandature 2020-2026

Création de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-22 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 14 mai 2024 Référence de la...

Suppression de postes au tableau des...

il y a 2 jours Délibérations de la mandature 2020-2026

Décision du maintien ou non de madame...

Juillet 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Nomination de l’élu représentant la...

il y a 2 jours Délibérations de la mandature 2020-2026

Modification de l’indemnité de...

il y a 2 jours Délibérations de la mandature 2020-2026

Prise en charge des frais inhérents à...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026

Fixation des indemnités de fonction...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026

Mise à disposition d’un terrain...

Janvier 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Election du nouveau Maire à la suite...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026