Signature électronique des parapheurs
4ème séance du conseil d’administration du 22 septembre 2022
La délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
La délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Adoption nouvelle organisation
3ème séance du conseil d’administration du 24 mai 2023
Adoption de la nomenclature...
5ème séance du conseil d’administration du 24 novembre 2022
2ème séance du conseil d’administration du 19 avril 2023