Délibérations de mandature

Délibérations de la mandature 2020-2026 Consulter

Délibérations de la mandature 2014-2020 Consulter

Les plus consultés

Délibération portant renouvellement...

Juin 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Par délibération n° CM-2019-6S-DRH-82 du 31 octobre 2019, la ville du Gosier a souhaité recourir aux services civiques et engager une demande d’agrément triennal. La ville du Gosier s’est engagée...

Détermination du nombre des adjoints...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026

Fixation des indemnités de fonction...

il y a 4 semaines Délibérations de la mandature 2020-2026

Autorisation d’occupation du domaine...

Novembre 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Acquisition du logiciel AIRS Délib...

Avril 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Prise en charge des frais inhérents à...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026

Adoption de protocoles d’accord...

Avril 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Mise à disposition d’un terrain...

Janvier 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Election du nouveau Maire à la suite...

il y a 4 semaines Délibérations de la mandature 2020-2026