Délibérations de mandature

Délibérations de la mandature 2020-2026 Consulter

Délibérations de la mandature 2014-2020 Consulter

Les plus consultés

Création de postes au tableau des...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Création de postes au tableau des effectifs n°CM-2024-3S-DRH-22 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 14 mai 2024 Référence de la...

Fixation des indemnités de fonction...

16 avril Délibérations de la mandature 2020-2026

Suppression de postes au tableau des...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Modification de l’indemnité de...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Election d’un président de séance...

Juin 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Désignation des nouveaux membres du...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Nomination de l’élu représentant la...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Subvention exceptionnelle octroyée à...

il y a 1 semaine Délibérations de la mandature 2020-2026

Construction du gymnase Rudy GOBERT -...

Juin 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026