Signature électronique des parapheurs
4ème séance du conseil d’administration du 22 septembre 2022
La délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
La délibération correspondante n° CA-2022-4S-CCAS-19 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Mise à disposition de l’agent.
4ème séance du conseil d’administration du 22 septembre 2022
2ème séance du conseil d’administration du 19 avril 2023
Adoption du règlement budgétai
5ème séance du conseil d’administration du 24 novembre 2022