Délibérations de mandature

Délibérations de la mandature 2020-2026 Consulter

Délibérations de la mandature 2014-2020 Consulter

Les plus consultés

Fixation des indemnités de fonction...

il y a 2 semaines Délibérations de la mandature 2020-2026

La délibération correspondante n° CM-2024-2S-DRH-08 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 15 avril 2024 Référence de la délibération n°...

Prise en charge des frais inhérents à...

il y a 2 semaines Délibérations de la mandature 2020-2026

Dénomination école de Pliane - Ecole...

Mai 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Acquisition du logiciel AIRS Délib...

Avril 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Détermination du nombre des adjoints...

il y a 2 semaines Délibérations de la mandature 2020-2026

Rapport annuel d’activités du délégatair

Novembre 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026

Election d’un président de séance...

Juin 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Décision du maintien ou non de madame...

Juillet 2022 Délibérations de la mandature 2020-2026

Approbation des études de projet...

Février 2023 Délibérations de la mandature 2020-2026