CM-2025-40S-DCA-488￨Approbation d’une convention tripartite dans le cadre des représentations durant le mandat de Miss Gosier et de sa première dauphine ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCA-489￨Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Grand Gouzié Basket pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de basket en Guyane – Exercice 2025 ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCA-490￨Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive Gosérienne pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de football – Exercice 2025 ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCA-491￨Mise à disposition de la cour de l’école Médard Meri de Pliane à l’association Miksaj pour l’organisation de son chanté Noël ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DRH-492￨Mise en place de nouvelle convention de prestation de service de soutien psychologique des agents ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-493￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0273 relatif à l’achat des étiquettes échantillon plat témoin pour les réfectoires et la cuisine centrale ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-494￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0221 relatif à la recharge de gaz GF1 positive au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-495￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0247 relatif à l’achat de matériel de restauration ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-496￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0067 relatif à la réparation four MKN à la cuisine centrale
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-497￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0089 relatif à une régularisation d’intervention au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-498￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0220 relatif au remplacement bouteille liquide au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-499￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0224 relatif à la régularisation de l’intervention au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-500￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0241 relatif à l’échange du compresseur armoire réfrigérée école Turenne Thenard ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-501￨Mise en place d’une dotation de transport pour les sorties pédagogiques des écoles publiques du Gosier ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-502￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0050 relatif au dépannage du groupe froid -/+ de la cuisine centrale ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-503￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0119 relatif à la réparation du ventilo condenseur GF1 de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-504￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0223 relatif à la régularisation de l’intervention de dépannage sur les unités de préparation de chambre froide et produit fini, légumerie au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-505￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0194 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-506￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0271 relatif à l’acquisition de film alimentaire pour la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-507￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0265 relatif au paiement de prestations de baignade pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-508￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0222 relatif au dépannage sur GF1 Positive au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-509￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0246 relatif aux diagnostics techniques complémentaires (air & bruit) ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-510￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0192 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-511￨ Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0193 pour l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-512￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DF##0220 relatif au remplacement bouteille liquide au sein de la cuisine centrale ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DF-513￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0232 relatif à l’acquisition de produits pharmaceutiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAF-514￨Projet de rénovation de la structure multi-accueil de Montauban – modification du plan de financement ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAF-515￨Approbation plan de financement du projet global relatif aux opérations relatives à la réhabilitation et la reconstruction des bâtiments de la paroisse Saint-Louis au Gosier ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAF-516￨Modification du plan de financement de la zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) du Gosier ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAF-517￨Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026 ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAJ-518￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 25DAJA0113 relatif au constat dressé par le commissaire de justice ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-519￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0089 relatif à l’équipement sécurité switch fibre Cisco ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-520￨AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNÉE AU MAIRE À SIGNER LE BON DE COMMANDE NUMÉRO 25DSI#0110 POUR UN MONTANT DE 3 354,00 EUROS HT, SOIT 3 639,09€ TTC, RELATIF À VADE SECURE POUR GOOGLE WORKSPACE ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-521￨Contrat de maintenance pour la gestion des entretiens professionnels ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-522￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer bon de commande 25DSI#0103 relatif à la réparation de PC ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-523￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0104 relatif à la mise à jour OLFEO ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-524￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0106 relatif à la réparation de PC ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-525￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0087 relatif au matériel informatique interfaces fibre optique 10 G ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-526￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DSI#0101 relatif à l’acquisition de postes téléphoniques IP ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-527￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DSI#0108 relatif à l’acquisition de postes téléphoniques IP – PDS ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-528￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DSI#0095 relatif à l’acquisition de disques SSD internes ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-529￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0086 relatif à l’acquisition du pack Microsoft Office 2024 ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-530￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0111, relatif à la licence Cisco DNA ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSI-531￨Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour la fourniture de solutions globales d’impression ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-COM-532￨Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’un abonnement d’une solution d’hébergement de fichiers en format PDF accessible sur le web au public intitulée Calaméo ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-COM-533￨Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’une distribution en boîtes aux lettres du territoire de la lettre de vœux du maire 2026 en pli non adressé ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-534￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour signer le marché public relatif à l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-535￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le marché public relatif à l’acquisition de fontaines à eau pour les écoles ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-536￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour la passation d’un marché public dans le cadre de l’organisation de la ronde de Noël des agents de la collectivité ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-537￨Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’acquisition de fournitures administratives de bureau pour les besoins de la ville du Gosier ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-538￨Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’achat et réparation de mobilier de bureau pour tous les services administratifs de la collectivité ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DIB-539￨Autorisation donnée au maire pour la passation d’un marché public relatif à des travaux d’isolation du palais des sports et de la culture de la ville du Gosier dans le cadre des certificats d’économies d’énergie (CEE) ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAU-540￨Transfert et classement de la voie dénommée “impasse dufait” dans le domaine public communal – parcelles AD 83 PP, AD 86 PP, AD 89 PP sises à “Poucet” au Gosier ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAU-541￨Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DAU-542￨Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation urbaine ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-543￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0136 relatif à l’évaluation de la valeur vénale et locative de différents biens de la ville ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-544￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0092 relative à l’acquisition d’un gerbeur et d’un transpalette électriques ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-545￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0130 relatif à la mise en état du camion-benne de location (LOCA BTP) immatriculé FR-487-CH ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-546￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0133 relatif à la location d’un camion nacelle 20 m sans opérateur (LOCA BTP) ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-547￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0131 relatif à la remise en état du camion-benne de location (LOCA BTP) immatriculé GG-456-YH ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-548￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0090 relatif à la remise en état du camion-benne de location (LOCABTP) immatriculé GT-556-VS ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DCG-549￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0132 relatif à la remise en état d’un camion-benne de location (Locabtp) immatriculé GP-519-CJ ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DP-550￨Aménagement de locaux à l’étage de la cuisine centrale, autorisation donnée au maire pour la signature du bon de commande relatif au bureau de contrôle ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSP-551￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 25DDSP0020 relatif à l’acquisition de fournitures pour l’état civil ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSP-552￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 25DDSP0019 relatif à l’externalisation de la conservation d’archives ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DSP-553￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande nᵒ BC 25 DDSP 0027, nᵒ BC 25 DDSP 0028, nᵒ BC 25 DDSP 0029 et nᵒ BC 25 DDSP 0030 relatifs à des prestations de fossoyage dans le cadre de reprises administratives de sépultures ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DGE-554￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le contrat d’entretien, de maintenance préventive et de contrôle des équipements sportifs street workout relatif à la commande d’ouvrage public ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-CPA-555￨Passation d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la salle de musculation du stade de Montauban ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DGE-556￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer la note d’opportunité bon de commande n° 25SDGE0046 relatif à l’acquisition d’une remorque ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-GPR-557￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif aux personnes à mobilité réduite de l’hôtel de ville ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-GPR-558￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de la cuisine centrale ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-GPR-559￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de l’hôtel de Ville ;
Approuvé à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-GPR-560￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer pour l’acquisition de deux mégaphones pour le Palais
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DMA-561￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0028 relatif au renouvellement de l’abonnement Lucidchard suite ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DMA-562￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0030 relatif à l’abonnement à la lettre du cadre territorial
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DMA-563￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0031 relatif à l’abonnement au journal "France Antilles"
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DMA-564￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0032 relatif à l’abonnement numérique au club acteurs du sport (la Gazette) ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DMA-565￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DMA#0033 relatif à l’abonnement numérique au club Éducation et Vie scolaire (la Gazette) ;
Approuvé à la majorité des voix exprimées
CM-2025-40S-DDD-566￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0083 pour la réparation de matériels d’entretien des espaces verts de la ville ;
Approuvée à l’unanimité des voix exprimées
CM-2025-40S-DDD-567￨Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 253D##0082 pour l’acquisition de chaînes pour le matériel de la régie.
Approuvé à la majorité des voix exprimées
Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 décembre 2025 9h
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