Attribution d’une prime aux bacheliers qui poursuivent des études supérieures (budget 2015)

Séance du jeudi 15 octobre 2015

Chaque année, la Ville du Gosier attribue une prime aux nouveaux bacheliers qui poursuivent des études supérieures et organise une réception en leur honneur.
Pour bénéficier de cette prime, les futurs étudiants doivent résider sur le territoire communal, être lauréats du baccalauréat de la session de l’année en cours, fournir un certificat d’inscription dans une université ou un établissement supérieur.
Par délibération CM-2015-6S-CCAS-65 en date du 13 août 2015, le Conseil municipal a approuvé l’attribution d’une prime à une première tranche de soixante bacheliers dont le dossier était complet. Il s’agit aujourd’hui pour la ville de poursuivre son engagement et de récompenser quatre-vingt deux bacheliers supplémentaires. Les primes seront réparties conformément aux tableaux joints à la présente délibération.

– Vu le Code général des collectivités territoriales ;
– Vu la délibération cadre du 20 août 1998 et notamment les articles 3 et 7 ;
– Vu les crédits inscrits au budget 2015 de la commune ;

Considérant la volonté de la municipalité de favoriser le développement de la jeunesse gosiérienne et de l’accompagner au mieux vers une bonne intégration dans la société ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE

Article 1 : D’attribuer une prime à quatre-vingt trois (83) étudiants pour un montant total de trente trois mille neuf cent quatre-vingt seize euros et trente cinq cents (33 996,35 €) réparti conformément aux trois (3) listes nominatives annexées à la présente délibération.
Article 2 : De ne verser cette prime que sous réserve de présentation d’un certificat d’inscription dans une université ou un établissement d’enseignement supérieur au titre de l’année 2015-2016.
Article 3 : D’imputer la présente dépense au budget 2015 de la commune.
Article 4 : Le Maire, la Directrice Générale des Services et la Trésorière, sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l’exécution de la présente délibération.

Référence de la délibération : CM-2015-8S-CCAS-97
Thèmes : Action sociale — Jeunesse — CCAS