Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Janvier 2023 Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi
Janvier 2023 Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST)
Janvier 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Janvier 2023 Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026
Janvier 2023 Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture du Gosier
Janvier 2023 Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier
Janvier 2023 Vote des taux des taxes ménages
Janvier 2023 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021
Janvier 2023 Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818
Décembre 2022 Débat d’orientation budgétaire 2023
Décembre 2022 Rapport égalité Femmes / Hommes, année 2021
Décembre 2022 Adoption de protocoles d’accords transactionnels pour l’opération de modernisation de la médiathèque Raoul Georges Nicolo du Gosier
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. L. A.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. J. D.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. D. L.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. T. B.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. S. U.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. S. T.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme R. B.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme N. P.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme M. V.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme M. B.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à Mme L. M.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. G. B.
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. E. B.