Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Octobre 2023 Délibération portant attribution d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services de la ville du Gosier
Octobre 2023 Délibération fixant les modalités d’attribution des véhicules de service aux agents de la collectivité
Octobre 2023 Convention de mise à disposition de Mesdames ... et ... au bénéfice du CCAS
Octobre 2023 Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet
Octobre 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2023 Dénomination du terrain de basket de Belle-Plaine
Juillet 2023 Liste des marchés conclus en 2022-2023 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information au Conseil Municipal
Juillet 2023 Approbation de la mise à jour des statuts du Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (SYMEG)
Juillet 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2023 Fixation des tarifs plafonds pour les activités réalisées dans le cadre de la régie du Palais Des Sports et de la Culture
Juillet 2023 Abrogation de la délibération n°CM-2020-6S-DCGS-98 du 22 décembre 2020 relative aux opérations d’avances et de recettes du service public administratif du Palais des Sports et de la Culture
Juillet 2023 Fixation des tarifs plafonds pour les activités réalisées dans le cadre de la régie principale de la Ville
Juillet 2023 Abrogation de la délibération n°CM-2022-4S-DCG-50 du 07 juin 2022 relative aux opérations d’avances et de recettes de la commune
Juillet 2023 Approbation du programme relatif au projet d’aménagement du littoral Tabarin / Datcha
Juin 2023 Prise de participation de la SEMAG au capital d’une société par action simplifiée “La Foncière” - Opération KHALENDA - Projet immobilier touristique site de l’Anse Champagne à Saint-François
Juin 2023 Avenant n°2 au marché 22T-DP-001 de travaux de désamiantage et de démolition de l’ancien hôtel de police nationale du Gosier
Juin 2023 Instauration du droit de préemption urbain simple sur le plan d’occupation des sols du Gosier
Juin 2023 Construction du gymnase Rudy GOBERT - Modification du plan de financement
Juin 2023 Délibération relative à l’application de l’indexation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Juin 2023 Création de poste au tableau des effectifs
Juin 2023 Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour les services de télécommunication, infrastructure informatique et cybersécurité
Juin 2023 Projet de décision modificative n°2 au budget 2023 de la ville du Gosier
Juin 2023 Adoption du compte administratif 2022 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juin 2023 Adoption du compte administratif 2022 de la ville du Gosier
Juin 2023 Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes