Par courrier en date du 7 février 2020, l’AS GOSIER a fait part à la municipalité des difficultés financières rencontrées suite aux travaux de rénovation du stade municipal Roger ZAMI.
Le club de football de l’AS GOSIER est momentanément dans l’obligation d’exercer ses activités (entraînements et compétitions) au sein d’autres structures, ce qui cause un surplus de dépenses relatif à leurs frais de déplacement et à la location de terrains pour les matchs à domicile. Le montant de ces frais s’élève à 6 975 euros.
La Ville, dans le cadre de sa politique sportive et culturelle, soucieuse d’accompagner les associations durant la période de fermeture du stade municipal Roger ZAMI, consent donc à leur allouer une subvention exceptionnelle d’un montant de trois mille cinq cents euros (3 500 €).

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu la demande en date du 7 février 2020 de l’association AS GOSIER, qui sollicite la Ville pour une participation à la prise en charge de frais supplémentaires liés aux travaux de rénovation du stade municipal Roger ZAMI ;

Considérant que l’association AS GOSIER œuvre et participe au développement et à la politique sportive de la ville du Gosier ;

Considérant la volonté de la ville du Gosier d’accompagner le club à assurer la continuité de leurs activités (entraînement et compétition) durant la fermeture pour travaux, du stade Roger ZAMI ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE

Article 1 : D’allouer une subvention exceptionnelle à l’association AS GOSIER d’un montant de trois mille cinq cents euros (3 500 €), pour leur permettre de faire face aux frais supplémentaires liés à la fermeture du stade municipal.

Article 2 : D’imputer la dépense sur le chapitre 67 “Charges exceptionnelles’’ du budget 2020 de la Ville.
Article 3 : D’autoriser le maire à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

Fait et délibéré à Gosier le 6 août 2020 Pour extrait certifié conforme

Le Maire,

Cédric CORNET


Référence de la délibération : CM-2020-3S-DS-29
Acte rendu exécutoire le 17 août 2020