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13 janvier CM-2025-40S-DSP-553 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande nᵒ BC 25 DDSP 0027, nᵒ BC 25 DDSP 0028, nᵒ BC 25 DDSP 0029 et nᵒ BC 25 DDSP 0030 relatifs à des prestations de fossoyage dans le cadre de reprises administratives de sépultures Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DSP-552 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ BC 25DDSP0019 relatif à l’externalisation de la conservation d’archives Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCG-544 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0092 relative à l’acquisition d’un gerbeur et d’un transpalette électriques Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCG-543 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande nᵒ 25DCGM0136 relatif à l’évaluation de la valeur vénale et locative de différents biens de la ville Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DAU-542 : Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DAU-541 : Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DIB-539 : Autorisation donnée au maire pour la passation d’un marché public relatif à des travaux d’isolation du palais des sports et de la culture de la ville du Gosier dans le cadre des certificats d’économies d’énergie (CEE) Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-CPA-538 : Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’achat et réparation de mobilier de bureau pour tous les services administratifs de la collectivité Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-CPA-537 : Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’acquisition de fournitures administratives de bureau pour les besoins de la ville du Gosier Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-CPA-536 : Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour la passation d’un marché public dans le cadre de l’organisation de la ronde de Noël des agents de la collectivité Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DRH-492 : Mise en place de nouvelle convention de prestation de service de soutien psychologique des agents Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCA-491 : Mise à disposition de la cour de l’école Médard Meri de Pliane à l’association Miksaj pour l’organisation de son chanté Noël Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCA-490 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive Gosérienne pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de football - Exercice 2025 Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCA-489 : Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Grand Gouzié Basket pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de basket en Guyane – Exercice 2025 Télécharger
13 janvier CM-2025-40S-DCA-488 : Approbation d’une convention tripartite dans le cadre des représentations durant le mandat de Miss Gosier et de sa première dauphine Télécharger