Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’avis favorable de la commission des sports ;
Vu le projet de convention de partenariat entre la ville de GOSIER et le Comité guadeloupéen de voile traditionnelle ;
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
DÉCIDE
Article 1 : D’approuver le projet de convention passé entre la ville de GOSIER et le Comité Guadeloupéen de Voile Traditionnelle, pour l’organisation de l’arrivée de la 5ème étape et du départ de la 6ème étape du TGVT 2016, qui aura lieu les 14 et 15 juillet 2016.
Article 2 : D’autoriser le Maire à signer le projet de convention joint en annexe.
Article 3 : D’imputer la dépense sur le chapitre “ 011 - charges à caractère général ” du budget communal 2016.
Fait et délibéré à Gosier le 23 juin 2016
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
Jean-Pierre DUPONT