Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Février 2021 Réalisation d’une épicerie sociale
Février 2021 Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
Février 2021 Décision du Conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du 2 février 2021
Janvier 2021 Reprise du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Janvier 2021 Abrogation de la délibération n° CM-2019-5S-DAU-52 du 5 août 2019 relative à la prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Janvier 2021 Décision du conseil municipal de se réunir à huis clos en sa séance du12 janvier 2021 :
Décembre 2020 Désignation des membres non élus représentant de la société civile au sein de la commission consultative communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap (CCCA).
Décembre 2020 Désignation des membres non élus représentant de la société civile au sein de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CCAPH)
Décembre 2020 Modification des statuts du Syndicat intercommunal de la Piscine Gosier, Abymes, Pointe-A-Pitre (SIPGAP)
Décembre 2020 Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Décembre 2020 Inhumation de personnes dépourvues de ressources suffisantes – Prise en charge
Décembre 2020 Convention d’occupation temporaire du domaine privé terrain de Grande Ravine (parcelle cadastrée BY 414)
Décembre 2020 Mise en oeuvre du dispositif “Petits déjeuners” et autorisation de signer la convention
Décembre 2020 Création de postes au tableau des effectifs
Décembre 2020 Suppression de postes au tableau des effectifs
Décembre 2020 Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2021
Décembre 2020 Prise en charge du déplacement à Tokyo de miss Gosier 2018 ADOLPHE PRESCILIA pour la somme de 1 974,47 €
Décembre 2020 Développement de l’offre du street workout sur le territoire du Gosier
Décembre 2020 Projet d’étalement des dépenses relatives à la crise sanitaire du COVID
Décembre 2020 Projet de réalisation d’un terrain de football sur le territoire du Gosier
Décembre 2020 Maintien du projet d’extension des terrains de tennis de Bas-du-Fort
Décembre 2020 Modification du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales
Décembre 2020 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les opérations du Palais des Sports et de la Culture
Décembre 2020 Projet de budget primitif 2021 - Régie du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2020 Projet de budget supplémentaire 2020 - Palais des Sports et de la Culture du Gosier