L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation d’une convention tripartite dans le cadre des représentations durant le mandat de Miss Gosier et de sa première dauphine ;
2. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Grand Gouzié Basket pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de basket en Guyane – Exercice 2025 ;
3. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive Gosérienne pour sa participation à la demi-finale de la Coupe de France de football - Exercice 2025 ;
4. Mise à disposition de la cour de l’école Médard Meri de Pliane à l’association Miksaj pour l’organisation de son chanté Noël ;
5. Mise en place de nouvelle convention de prestation de service de soutien psychologique des agents ;
6. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0273 relatif à l’achat des étiquettes échantillon plat témoin pour les réfectoires et la cuisine centrale ;
7. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0221 relatif à la recharge de gaz GF1 positive au sein de la cuisine centrale ;
8. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0247 relatif à l’achat de matériel de restauration ;
9. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0067 relatif à la réparation four MKN à la cuisine centrale ;
10. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0089 relatif à une régularisation d’intervention au sein de la cuisine centrale ;
11. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0220 relatif au remplacement bouteille liquide au sein de la cuisine centrale ;
12. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0224 relatif à la régularisation de l’intervention au sein de la cuisine centrale ;
13. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0241 relatif à l’échange du compresseur armoire réfrigérée école Turenne Thenard ;
14. Mise en place d’une dotation de transport pour les sorties pédagogiques des écoles publiques du Gosier ;
15. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0050 relatif au dépannage du groupe froid -/+ de la cuisine centrale ;
16. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0119 relatif à la réparation du ventilo condenseur GF1 de la cuisine centrale ;
17. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DF##0223 relatif à la régularisation de l’intervention de dépannage sur les unités de préparation de chambre froide et produit fini, légumerie au sein de la cuisine centrale ;
18. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0194 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques ;
19. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0271 relatif à l’acquisition de film alimentaire pour la cuisine centrale ;
20. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0265 relatif au paiement de prestations de baignade pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs ;
21. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0222 relatif au dépannage sur GF1 Positive au sein de la cuisine centrale ;
22. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0246 relatif aux diagnostics techniques complémentaires (air & bruit) ;
23. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0192 relatif à l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
24. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DF##0193 l’acquisition de supports pédagogiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
25. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DF##0220 relatif au remplacement bouteille liquide au sein de la cuisine centrale ;
26. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°25DF##0232 relatif à l’acquisition de produits pharmaceutiques pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles ;
27.Projet de rénovation de la structure multi-accueil de Montauban – modification du plan de financement ;
28. Approbation plan de financement du projet global relatif aux opérations relatives à la réhabilitation et la reconstruction des bâtiments de la paroisse Saint-Louis au Gosier ;
29.Modification du plan de financement de la zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) du Gosier ;
30. Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026 ;
31. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25DAJA0113 relatif au constat dressé par le commissaire de justice ;
32. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0089 relatif à l’équipement sécurité switch fibre Cisco ;
33. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande numéro 25DSI#0110 pour un montant de 3 354,00 euros HT soit 3 639,09€ TTC, relatif à Vade Secure pour Google Workspace ;
34. Contrat de maintenance pour la gestion des entretiens professionnels ;
35. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer bon de commande 25DSI#0103 relatif à la réparation de PC ;
36. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0104 relatif à la mise à jour OLFEO ;
37. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0106 relatif à la réparation de PC ;
38. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0087 relatif au matériel informatique interfaces fibre optique 10 G ;
39. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DSI#0101 relatif à l’acquisition de postes téléphoniques IP ;
40. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DSI#0108 relatif à l’acquisition de postes téléphoniques IP – PDS ;
41. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DSI#0095 relatif à l’acquisition de disques SSD internes ;
42. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25DSI#0086 relatif à l’acquisition du pack Microsoft Office 2024 ;
43. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande 25 DSI#0111, relatif à la licence Cisco DNA ;
44. Adhésion à l’accord-cadre du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) pour la fourniture de solutions globales d’impression ;
45. Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’un abonnement d’une solution d’hébergement de fichiers en format PDF accessible sur le web au public intitulée Calaméo ;
46. Autorisation donnée au maire pour l’approbation d’une distribution en boîtes aux lettres du territoire de la lettre de vœux du maire 2026 en pli non adressé ;
47. Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour signer le marché public relatif à l’acquisition de mobilier scolaire pour les écoles ;
48. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le marché public relatif à l’acquisition de fontaines à eau pour les écoles ;
49. Autorisation du conseil municipal donnée au maire pour la passation d’un marché public dans le cadre de l’organisation de la ronde de Noël des agents de la collectivité ;
50. Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’acquisition de fournitures administratives de bureau pour les besoins de la ville du Gosier ;
51. Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à l’achat et réparation de mobilier de bureau pour tous les services administratifs de la collectivité ;
52. Autorisation donnée au maire pour la passation d’un marché public relatif à des travaux d’isolation du palais des sports et de la culture de la ville du Gosier dans le cadre des certificats d’économies d’énergie (CEE) ;
53. Transfert et classement de la voie dénommée “impasse dufait” dans le domaine public communal – parcelles AD 83 PP, AD 86 PP, AD 89 PP sises à “Poucet” au Gosier ;
54. Projet plan local de l’habitat (PLH) de la Communauté d’agglomération La Riviera du Levant : avis du conseil municipal ;
55. Autorisation donnée au maire pour la passation de marchés publics relatifs à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation urbaine ;
56. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0136 relatif à l’évaluation de la valeur vénale et locative de différents biens de la ville ;
57. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0092 relative à l’acquisition d’un gerbeur et d’un transpalette électriques ;
58. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0130 relatif à la mise en état du camion-benne de location (LOCA BTP) immatriculé FR-487-CH ;
59. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0133 relatif à la location d’un camion nacelle 20 m sans opérateur (LOCA BTP) ;
60. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0131 relatif à la remise en état du camion-benne de location (LOCA BTP) immatriculé GG-456-YH ;
61. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DCGM0090 relatif à la remise en état du camion-benne de location ( LOCABTP) immatriculé GT-556-VS ;
62. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n 25DCGM0132 relatif à la remise en état d’un camion-benne de location (locabtp) immatriculé GP-519-CJ ;
63. Aménagement de locaux à l’étage de la cuisine centrale autorisation donnée au maire pour la signature du bon de commande relatif au bureau de contrôle ;
64. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 25DDSP0020 relatif à l’acquisition de fournitures pour l’état civil ;
65. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 25DDSP0019 relatif à l’externalisation de la conservation d’archives ;
66. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer les bons de commande no BC 25 DDSP 0027, no BC 25 DDSP 0028, no BC 25 DDSP 0029 et no BC 25 DDSP 0030 relatifs à des prestations de fossoyage dans le cadre de reprises administratives de sépultures ;
67. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le contrat d’entretien, de maintenance préventive et de contrôle des équipements sportifs street workout relatif à la commande d’ouvrage publique ;
68.Passation d’un marche d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la salle de musculation du stade de montauban ;
69.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer la note d’opportunité bon de commande n° 25SDGE0046 relatif à l’acquisition d’une remorque ;
70.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif aux personnes à mobilité réduite de l’hôtel de ville ;
71.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de la cuisine centrale ;
72.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le renouvellement du contrat de maintenance relatif à l’ascenseur de l’hôtel de Ville ;
73.Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer pour l’acquisition de deux mégaphones pour le Palais ;
74. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n° 25DMA#0028 relatif au renouvellement de l’abonnement Lucidchard suite ;
75. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DMA#0030 relatif à l’abonnement à la lettre du cadre territorial ;
76. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DMA#0031 relatif à l’abonnement au journal "France Antilles" ;
77. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DMA#0032 relatif à l’abonnement numérique au club acteurs du sport (la Gazette) ;
78. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no 25DMA#0033 relatif à l’abonnement numérique au club Éducation et Vie scolaire (la Gazette) ;
79. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 253D##0083 pour la réparation de matériels d’entretien des espaces verts de la ville ;
80. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande no BC 253D##0082 pour l’acquisition de chaînes pour le matériel de la régie.
Séance publique
Ordre du jour • Séance du CM du 11 décembre 2025 17h30
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