Modification de l’indemnité de télétravail n°CM-2024-3S-DRH-20 Annexe est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 14 mai 2024
  • Référence de la délibération n°CM-2024-3S-DRH-20 Annexe
  • Thématique : Transformation de l’action publique
  • Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines

Consulter également

Remise du surpresseur de...

Séance du conseil municipal du 7 juin 2022

Instauration du droit de...

Séance du conseil municipal du 13 juin 2023 | 5ème séance ordinaire La délibération correspondante n° est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints. Acte rendu exécutoire le 28 juin 2023 Référence de la délibération : Thématique : Direction émettrice :

Déploiement de capteurs CO2...

Séance du conseil municipal du 7 juin 2022