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X-WR-CALNAME;VALUE=TEXT:Ville du Gosier - Guadeloupe - Séance du Conseil municipal du 1er juillet 2025 9h
X-WR-CALDESC: Le Conseil municipal se réunit en 24ème séance ordinaire le mardi 1er juillet 2025 à 9h\, à la salle du conseil\, mairie du Gosier.   Cette séance fait suite à l’absence de quorum de la séance du jeudi 26 juin 2025 à 10h45.    L’ordre du jour est le suivant :   1. Affectation du résultat 2024 - Ville du Gosier ; 2. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ; 3. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026 ; 4. Ouverture de l’enquête publique (…) 
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SUMMARY:Séance du Conseil municipal du 1er juillet 2025 9h
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DESCRIPTION:Le Conseil municipal se réunit en 24ème séance ordinaire le mardi 1er juillet 2025 à 9h\, à la salle du conseil\, mairie du Gosier. L’ordre du jour est le suivant : 1. Affectation du résultat 2024 - Ville du Gosier ; 2. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ; 3. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2026 ; 4. Ouverture de l’enquête publique relative au transfert d’office dans le domaine public communal des parcelles AD 83 PP\, AD 86 PP\, AD 89 PP sises à “POUCET” constituant le terrain d’assiette de l’impasse DUFAIT ; 5. Autorisation à signer une convention de partenariat entre la ville du Gosier et le Grand Port Maritime dans le cadre de la lutte contre le jaunissement mortel des palmacées ; 6. Autorisation pour la signature d’une convention de groupement entre les communes de la CARL et de la CANGT pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus piloté par le SINNOVAL ; 7. Projet “Un Gosier Vert” : Actions\, Prestations et Travaux ; 8. Projet de rénovation de la structure multi–accueil de Montauban - Marchés publics ; 9. Projet de rénovation de la crèche de Mangot - Approbation du plan de financement prévisionnel ; 10. Approbation du projet de rénovation de l’appontement de l’Anse Tabarin - Lancement des marchés publics ; 11. Acquisition de l’outil de diagnostic de voiries VIALYTICS ; 12.Travaux de réfection partielle des clôtures du terrain de football de Belle-Plaine ; 13. Accord-cadre mixte de travaux multitechniques pour les besoins de la ville ; 14. Approbation de la convention relative à l’entretien des fosses et des ravines de la commune du Gosier ; 15. Octroi d’une subvention pour l’école de Sainte-Marie (Baie-Mahault) ; 16. Octroi d’une subvention exceptionnelle a l’association Comité de quartier de Belle-Plaine pour l’action KA KI KA - Exercice 2025 ; 17. Refonte du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions\, des Sujétions\, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (Indemnité de Fonctions\, de Sujétions et Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) ; 18. Achat de médailles d’honneur communales ; 19. Mise en place de la convention d’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Guadeloupe ; 20.Mise en place de la nouvelle convention du service de medecine de prevention du Centre de Gestion de la Guadeloupe ; 21. Formations relatives à la commande publique ; 22. Mise en place d’une formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) à destination des volontaires en service civique ; 23. Prestation externalisée dans le cadre de la semaine de qualité de vie au travail ; 24. Risque santé des agents dans le cadre de la labellisation - Participation de la ville ; 25. Élection des nouveaux administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). Séance publique 
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