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X-WR-CALNAME;VALUE=TEXT:Ville du Gosier - Guadeloupe - Séance du Conseil municipal du 18 septembre 2025 9h
X-WR-CALDESC: Le Conseil municipal se réunit en 33ème séance ordinaire le jeudi 18 septembre 2025 à 9h\, à la salle du conseil\, mairie du Gosier.    L’ordre du jour est le suivant :   1. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0165 selon l’engagement 25DIB#0260 (ligne 3) relatif à la réparation d’une fuite au Pôle Administratif ;   2. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0164 selon l’engagement 25DIB#0260 ligne 2 (…) 
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SUMMARY:Séance du Conseil municipal du 18 septembre 2025 9h • 33ème séance ordinaire
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LOCATION:Salle du Conseil municipal\, mairie du Gosier
DESCRIPTION:Le Conseil municipal se réunit en 33ème séance ordinaire le jeudi 18 septembre 2025 à 9h\, à la salle du conseil\, mairie du Gosier. L’ordre du jour est le suivant : 1. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0165 selon l’engagement 25DIB#0260 (ligne 3) relatif à la réparation d’une fuite au Pôle Administratif ; 2. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0164 selon l’engagement 25DIB#0260 ligne 2 relatif à la réparation de WC à l’école de Grande Ravine ; 3. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0159 selon l’engagement 25DIB#0236 relatif à la 3ème campagne de Dératisation des Parcs et du Domaine Public de la Ville du Gosier ; 4. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0152 selon l’engagement 25DIB#0228 relatif à la 3ème campagne de Dératisation des Bâtiments publics de la Ville du Gosier ; 5. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0151 selon l’engagement 25DIB#0229 relatif à la réfection de la chaussée de la rue Alexandre CHRISTOPHE dans le quartier de Mangot ; 6. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0150 selon l’engagement 25DIB#0227 relatif à la réfection de la chaussée de la rue Félix Mathias dans le lotissement Bel Horizon ; 7. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0134 selon l’engagement 25DIB#0245 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Tombeau ; 8. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0133 selon l’engagement 25DIB#0243 relatif à la. remise en état de l’éclairage public à Cocoyer ; 9. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0132 selon l’engagement 25DIB#0242 relatif à la remise en état de l’éclairage public à la Résidence LES SALINES ; 10. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0131 selon l’engagement 25DIB#0241 relatif à la remise en état de l’éclairage public à l’Anse Tabarin ; 11. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0130 selon l’engagement 25DIB#0237 relatif à la remise en état de l’éclairage public de la Rue du Docteur Hélène ; 12. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0129 selon l’engagement 25DIB#0240 relatif à la remise en état de l’éclairage public à L’Houezel ; 13. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0128 selon l’engagement 25DIB#0239 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Pliane ; 14. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0127 selon l’engagement 25DIB#0238 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Grand-Bois ; 15. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0125 selon l’engagement 25DIB#0244 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Cocoyer ; 16. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0124 selon l’engagement 25DIB#0246 relatif à la remise en état de l’éclairage public à Besson ; 17. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0122 selon l’engagement 25DIB#0247 relatif à la remise en état de l’Eclairage Public à la Route de l’Habitation ; 18. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0119 selon l’engagement 25DIB#0248 relatif à la mise en oeuvre d’un éclairage provisoire dans le gymnase du Palais des Sports et de la Culture ; 19. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0137 relatif à la réparation de deux vérins sur la faucheuse KUBOTA ; 20. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0223 relatif à la réparation de l’ascenseur de l’Hôtel de Ville / Remplacement de la carte SCPU et Reprogrammation des boutons et lecteurs de badges ; 21. Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0224 relatif à l’acquisition de matériels pour la réalisation de travaux de peinture en régie à l’école Aristide Gillot ; 22. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0166 selon l’engagement 25DIB#0260 relatif à la réparation d’une fuite à l’Hôtel de Police ; 23. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°2025/0146 selon l’engagement 25DIB#0233 relatif à la réalisation du traitement 3D (Dératisation / Désinsectisation / Désinfection) des écoles durant les grandes vacances ; 24. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0232 relatif à la réalisation d’un traitement anti chauve-souris dans les salles 2 et 3 de l’école Hildevert PATER ; 25. Autorisation du conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DIB#0231 relatif à la réalisation d’un traitement anti chauve-souris dans la salle 1 de l’école Hildevert PATER ; 26. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à valider le projet de développement du réseau de transport urbain ; 27. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 011/2025 - Engagement n°25DGPR0038 relatif à la maintenance des systèmes de sécurité incendie du pôle culturel ; 28. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n°013/2025 - Engagement n° 25DGPR0040 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Klébert MOINET ; 29. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 014/2025 - Engagement n° 25DGPR0041 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Eugène ALEXIS ; 30. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 010/2025 - Engagement n° 25DGPR0037 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de la Police Municipale ; 31. Autorisation donnée au Maire à signer l’EXE 2 n° 012/2025 - Engagement n° 25DGPR0039 relatif à la maintenance des appareils mobiles d’extinctions de l’école Germaine LANTIN ; 32. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25DCGM0089 - Engagement n° 25DCGM0088 relatif à l’accompagnement de la ville dans le suivi de la délégation de service public ; 33. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer l’EXE 2 n°2025/044 - Engagement n°25DCGMG0049 relatif à l’accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux\, parking\, mobiliers\, sanitaires et vitreries des bâtiments et espaces communaux de la ville du Gosier lot 3 ; 34. Autorisation du Conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N°2025/077 - Engagement n°25DCGM0074 relatif au marché de fourniture et maintenance de mobilier spécifique et de mobilier ayant des spécificités médicales ; 35. Autorisation du Conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N°2025/078 - Engagement n°25DCGM0058 relatif à la lettre de commande N°2024-09-DCGMG\, achat\, livraison et installation de mobilier administratif ; 36. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer l’EXE 2 n° 2025/079 qui annule et remplace L’EXE 2 n°2025/046\, engagement N° 25DCGM049 relatif à l’accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux\, parking\, mobiliers\, sanitaires et vitreries des bâtiments et espaces communaux de la Ville du Gosier (lot 3 : pôle administratif) ; 37. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 n° 2025/080 - Engagement n°25DCGM0077 relatif à la lettre de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de ferronnerie\, de serrurerie et de quincaillerie ; 38. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 n° 2025/083 - Engagement n°25DCGM0079 relatif à la lettre de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau pour le Magasin Communal ; 39. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/085\, engagement N°25DCGM0078 pour l’achat\, la livraison et l’installation de mobilier administratif pour les besoins de la ville du Gosier ; 40. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/086\, engagement N°25DCGM0016 relatif à la lettre de commande n°2025-01-DCGMG pour la location de véhicules légers et de minibus pour les besoins de la collectivité ; 41. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’EXE 2 N° 2025/087- Engagement 25DCGM0049 relatif à l’accord cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux\, parking\, mobilier\, sanitaires et vitreriesdesbâtiments etespacescommunauxdelavilleduGosierLot3 : Pôle administratif ; 42. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions et lancer les études de maîtrise dont scénographie pour la mise en valeur de l’îlet du Gosier ; 43. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions pour le projet de renaturation d’espaces littoraux dégradés ; 44. Autorisation donnée au Maire pour solliciter des subventions pour les travaux de balisage des plages de la Datcha\, de l’îlet du Gosier et de Bas du Fort ; 45. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n° 253D##0070 pour la réalisation de panneaux d’entrée du site de Saint-Félix 46. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n° 253D##0067 pour l’acquisition d’une courroie 47. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n° 253D##0066 pour l’acquisition de poulies 48. Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Gosier et l’Association long cours pour l’organisation du Festival “Lire au Grand large” à la Médiathèque Municipale ; 49. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution d’un marché public de régie générale dans le cadre de l’organisation de la manifestation des fééries de Noël ; 50. Autorisation donnée au Maire pour la signature du contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel DECALOG pour la Médiathèque Municipale Raoul George NICOLO ; 51. Réhabilitation du bâtiment de la Police municipale - Adoption de l’avenant modifiant le montant du marché de maîtrise d’oeuvre ; 52. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer et à exécuter le marché subséquent 22F-EPI-001-MS1.2 pour la fourniture de gilets pare-balles pour la Police municipale de la Ville du Gosier ; 53. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution des marchés publics relatifs à la réalisation des travaux de couverture du terrain de basket de Belle-Plaine - Lancement des marchés publics ; 54. Autorisation donnée au Maire pour la passation et l’exécution d’avenants pour l’accord-cadre mixte portant sur la vérification périodique et la maintenance des moyens de secours\, ascenseurs et installations électriques pour les bâtiments de la ville du Gosier ; 55.Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées 2024_AOO multi-éditeurs (CANUT) ; 56. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande n°25SDGE0034 relatif à l’acquisition d’une traceuse électrique ; 57. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N° 25SDGE0037 relatif à la commande d’ouvrage publique ; 58. Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer le bon de commande N°25CABI0050 relatif à la commande de gardiennage et sécurité des sites ; 59. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer L’ EXE 2 N°25DF##0035 pour l’acquisition de fournitures de bureau pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 - Lot 1 - Bon de commande N°3 ; 60. Autorisation du conseil municipal donnée au maire à signer L’ EXE 2 N° 25DF##0227\, pour l’acquisition d’objets et de matériel créatif pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 ; 61. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’ EXE 2 N° 25DF##0215\, pour l’acquisition de fournitures de bureau pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles\, conclu dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 - Lot 1 - Bon de commande N°2 ; 62. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’EXE 2 N° 25DF##0216 pour le transport routier des enfants de l’accueil de loisirs conclu dans le cadre du marché public N°24S-DF-001 ; 63. Autorisation du conseil municipal donnee au maire à signer l’EXE 2 N° 25DF##0226 pour l’acquisition de matériel de sport pour le fonctionnement des équipes pédagogiques et d’animation des écoles dans le cadre du marché public N° 23F-PERC-005 ; 64.Contractualisation de la convention d’objectifs définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux du contingent de la Ville ; 65. Modalités d’exécution des marchés publics notifiés ; 66.Autorisation du Conseil municipal à signer le bon de commande n°25DAJA0075 relatif au renouvellement de certificats de télétransmission des actes au contrôle de légalité ; 67. Autorisation du Conseil municipal donnée au maire à signer le bon de commande n°BC 25DAJA0076 relatif à la souscription de nouveaux certificats de télétransmission des actes au contrôle de légalité ; 68.Modification du plan de financement de la zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) du Gosier ; 69. Modification du plan de financement relatif au projet de rénovation de la crèche de Mangot ; 70. Projet de rénovation de la structure multi-accueil de montauban-modification du plan de financement ; 71.Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire à signer une convention d’audit et de conseil ; 72. Modification du plan de financement relatif au projet “Un Gosier vert” territoire engagée pour la nature ; 73. Affectation du résultat 2024 ville du Gosier ; 74. Budget supplémentaire 2025 - Ville du Gosier ; 75. Modification du plan pluriannuel d’investissement 2020 -2026 ; 76. Délibération portant renouvellement de l’agrément relatif au recours au service civique.
CATEGORIES:Séance du Conseil municipal du 18 septembre 2025 9h
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