Ville du Gosier - Guadeloupe

Liste des délibérations et procès-verbaux

2026-03-13T15:35:00Z

Cette section propose une vue d'ensemble des délibérations adoptées et des procès-verbaux des séances du Conseil municipal pour l'année 2026.

- Actes réglementaires - 2026

Délibérations

2026-03-13T15:30:00Z

Retrouvez l'ensemble des délibérations adoptées par le Conseil municipal au cours des séances de l'année 2026. Ces documents officiels présentent les décisions votées par les élus et les orientations prises pour la gestion et le développement de la commune.

- Actes réglementaires - 2026

Actes du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

2026-03-13T15:25:00Z

Consultez les délibérations et décisions du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2026. Elles concernent les actions et dispositifs mis en place par la commune en faveur de la solidarité et de l'accompagnement des habitants.

- Actes réglementaires - 2026

Arrêtés municipaux

2026-03-13T15:20:00Z

Cette section rassemble les arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l'année 2026 (à compter de mars 2026). Ces actes administratifs fixent des règles ou mesures applicables sur le territoire communal dans différents domaines de la vie locale.

- Actes réglementaires - 2026

Décisions

2026-03-13T15:15:00Z

Accédez aux décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil municipal. Ces actes concernent notamment la gestion administrative, financière ou technique des affaires communales.

- Actes réglementaires - 2026

Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 février 2026

2026-03-03T16:37:26Z

La liste des délibérations du Conseil municipal du 19 février 2026 9h signée du maire est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

- Actes administratifs : Liste des délibérations de CM & PV de séances

Procès-verbal de carence de la séance du Conseil municipal du 2 février 2026

2026-03-03T16:34:10Z

Le procès-verbal de carence est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

- Actes administratifs : Liste des délibérations de CM & PV de séances

CM-2026-2S-DDCA-03 : Organisation du Goziéval 2026

2026-01-17T01:03:17Z

Délibération CM-2026-2S-DDCA-03 du Conseil municipal du 16 janvier 2026 7h30.
Direction émettrice : Direction du Développement Culturel et Associatif.
Délibération CM-2026-2S-DDCA-03 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

- Délibérations du Conseil municipal du 16 janvier 2026 / Acte administratif réglementaire

CM-2026-2S-DDCA-02 : Organisation de la parade carnavalesque des enfants “Ti Goziéval” 2026

2026-01-17T01:00:22Z

Délibération CM-2026-2S-DDCA-02 du Conseil municipal du 16 janvier 2026 7h30.
Direction émettrice : Direction du Développement Culturel et Associatif.
Délibération CM-2026-2S-DDCA-02 consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

- Délibérations du Conseil municipal du 16 janvier 2026 / Acte administratif réglementaire

Note explicative sur les virements inter chapitre

2026-01-16T19:15:12Z

Note explicative sur les virements inter chapitre du Conseil municipal du 16 janvier 2026 7h30.
Direction émettrice : Direction des Affaires Financières.
Note explicative sur les virements inter chapitre consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

- Délibérations du Conseil municipal du 16 janvier 2026 / Acte administratif réglementaire