Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
16 avril Prise en charge des frais inhérents à l’hommage rendu au Maire du Gosier, Cédric CORNET, suite à son décès
16 avril Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
16 avril Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
16 avril Election des adjoints au Maire et adjoints de quartier
16 avril Détermination du nombre des adjoints au Maire et adjoints de quartier
16 avril Election du nouveau Maire à la suite du décès de M. le Maire Cédric CORNET
2 janvier Renouvellement de la convention France Station Nautique
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-104 Cotisation 2023 de France Station Nautique
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-100 Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Marc DELBROUCK
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-102 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société People and Baby
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-101 Mise en oeuvre du dispositif petit-déjeuner et autorisation de signer la convention
2 janvier La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-96 Création de postes au tableau des effectif
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DDCA-95 Octroi des subventions aux associations
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAJA-94 Projet de dissolution de la régie intéressée du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAJA-93 Projet de dissolution du budget de l’office du tourisme du Gosier
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-92 Opération de fiabilisation des comptes
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-90 Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-89
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-88
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-87
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAU-98
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAU-99
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAF-91
Décembre 2023 La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DAU-97