Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
19 décembre Arrêté n°2025-351 DAJ levant l’interdiction temporaire de la baignade et des activités nautiques sur le site de la plage de la Datcha
19 décembre Arrêté n°2025-350 DAJ réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de signalisation routière à bd Amédée Clara, rue Simon Radegonde et rue du Docteur Hélène
13 décembre Arrêté n°2025-349 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre du Chanté Nwèl de Kasika au boulodrome de la Datcha le samedi 13 décembre 2025
12 décembre Arrêté n°2025-348 DAJ Portant rectification d’une erreur matérielle de l’arrêté n°2025-347 DAJ du 11 décembre 2025 portant interdiction temporaire de la baignade et des activités nautiques sur le site de la plage de la Datcha jusqu’à nouvel ordre
11 décembre Arrêté n°2025-347 DAJ interdisant temporairement la baignade et les activités nautiques sur le site de la plage de la Datcha jusqu’à nouvel ordre
11 décembre Arrêté n°2025-345 DAJ Interdisant la baignade, la circulation des engins de plage et des engins nautiques non motorisés et non immatriculés dans la bande littorale des 300 mètres à l’occasion de la manifestation nautique sportive "Nwèl an kannot" plage de la Pointe de la Verdure / plage de Grand-Baie
11 décembre Arrêté n°2025-344 DAJ Portant réouverture de l’école maternelle Armantine Marcel de Mare-Gaillard
11 décembre Arrêté n°2025-343 DAJ Portant fermeture provisoire de l’école maternelle Armantine Marcel de Mare-Gaillard à compter du lundi 24 novembre 2025 jusqu’à nouvel ordre
4 décembre Arrêté n°2025-342 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la chaussée, bouchage de trous sur le territoire communal du lundi 1er décembre 2025 au jeudi 29 janvier 2026
4 décembre Arrêté n°2025-340 DAJ réglementant la circulation de la rue du stade Roger ZAMI au boulevard du Général De Gaulle à l’occasion de la manifestation "Les scintillantes, le dimanche 07 décembre 2025
3 décembre Arrêté n° 2025-339 fixant la composition du Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD) de la commune du Gosier
1er décembre Arrêté n°2025-338 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’installation et de la dépose de motifs pour les illuminations des festivités de fin d’année, sur la D119 au bd du Général de Gaulle et bd Amédée Clara, du 2 décembre 2025 au 30 janvier 2026
28 novembre Arrêté n°2025-335 DAJ réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opérations de balayage mécanique sur le territoire de la Commune du Gosier le jeudi 4 et vendredi 5 décembre 2025
28 novembre Arrêté n°2025-334 DAJ réglementant la circulation et le stationnement à la Rue Esnard et à la Rue du Stade Roger ZAMI à l’occasion du 8ème tour de la Coupe de France
26 novembre Arrêté n°2025-333 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opérations de balayage mécanique sur le territoire de la commune du Gosier, du 02 au 03 décembre 2025
24 novembre Arrêté n°2025-331 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opération d’élagage sur le territoire de la commune du Gosier : Port-Blanc, mare à bwè, du 27 novembre au 26 décembre 2025
24 novembre Arrêté n°2025-330 DAJ Portant prorogation de l’arrêté n°2025-276 DAJ réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opération de fauchage sur le territoire de la commune du Gosier, du 2 au 16 décembre 2025
21 novembre Arrêté n°2025-326 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’assainissement pluvial et de réfection de chaussée à route de Kervino, Gros Mombin, du 24 novembre 2025 au 07 janvier 2026
6 novembre Arrêté n°2025-320 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée à Route Anse Dumont - St Félix, du 13 novembre au 28 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-319 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée à Impasse Courbaril - L’houezel, du 13 novembre au 28 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-318 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée à Rue Grégo - Dunoyer, du 13 novembre au 28 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-317 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée à Rue des Chataigners - Labrousse, du 13 novembre au 28 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-310 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée rue Esnard à Montauban, du 10 novembre au 24 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-309 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Goyave, chemin de Goyave, route de Goyave, du 10 novembre au 24 décembre 2025
6 novembre Arrêté n°2025-308 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de chaussée à la rue Paul VALENTINO à Bas-Du-Fort, du 10 nov au 24 déc 2025