Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité, travaux, information réglementaire

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière d’autorisation, de sécurité, de travaux ou d’information réglementaire.

Date Titre
11 septembre Arrêté n°2025-266 DAJ Modifiant l’arrêté n°2025-261 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, le dimanche 21 septembre 2025
11 septembre Arrêté n°2025-265 DAJ Portant autorisation de débit de boissons temporaire le samedi 27 septembre 2025, au bénéfice de l’association Espoir du Sud à l’occasion de la manifestation “dîner Espoir du Sud”, au local de l’ASC Grande-Ravine à Grande-Ravine
11 septembre Arrêté n°2025-264 DAJ Autorisant la manifestation “dîner anniversaire Espoir du Sud”, au local de l’ASC Grande-Ravine à Grande-Ravine, le 27 septembre 2025
11 septembre Arrêté n°2025-263 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie au boulevard du Général De Gaulle, le 11 & le 12 sept 2025
9 septembre Arrêté n°2025-262 DAJ réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de confection de tranchées pour la réalisation de boîte de jonction HTA et séparation de réseau aérien colline des 500 pas, du 4 sept au 2 déc 2025
8 septembre Arrêté n°2025-261 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” de l’association Espoir du Sud, le dimanche 21 sept 2025
8 septembre Arrêté n°2025-260 DAJ Autorisant la manifestation cycliste “Les 20 tours de Périnet” organisée par l’association Espoir du Sud, le dimanche 21 sept 2025
8 septembre Arrêté n°2025-259 DAJ portant reprise de sépultures en terrains communs carré 2 emplacement 31 carré 6 emplacements 20 et 21
31 août Arrêté n° 2025-1182 DAU Portant ouverture enquête publique relative au transfert d’office de la voie privée "Impasse Dufait" dans le domaine public communal de la Ville du Gosier
28 août Arrêté n°2025-257 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau électrique, sur la parcelle BA 56 sise à route de Beaumanoir, du 21/08 au 23/09/2025
22 août Arrêté N°2025-255 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la Fête Patronale les 22, 23 et 24 août 2025
22 août Arrêté N°2025-254 Autorisant la Fête Patronale 2025 sous le thème "Nou tout sé fòs a téritwa an nou" du 22 au 24 août 2025
22 août Arrêté N°2025-253 DAJ Portant délégation d’officier d’état civil en vue de la célébration d’un mariage et de pactes civils de solidarité (PACS) le samedi 23 août 2025
22 août Arrêté n°2025-251 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations suivi de la dépose, sur la départementale 119 au boulevard du général De Gaulle et le boulevard Amédée CLARA, du 21 août au 04 septembre 2025
22 août Arrêté n°2025-250 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’une intervention de curage de fossés et dérasement d’accotements sur la départementale 127 à route des hôtels, du 28 août au 12 sept 2025
22 août Arrêté n°2025-248 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de signalisation routière horizontale et verticale sur le territoire communal, du 21 août au 20 octobre 2025
21 août Arrêté n° 2025-247 DAJ Portant délégation d’officier d’état civil en vue de la célébration d’un mariage le jeudi 21 août 2025
11 août Arrêté n°2025-245 DAJ Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal, dans le cadre d’un déménagement au 28 Boulevard Amédée CLARA, le mardi 12 août 2025
6 août Arrêté n°2025-243 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opération d’élagage à route de L’Houëzel, le mardi 12 août 2025
6 août Arrêté n°2025-242 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement, dans le cadre d’opération d’élagage sur le territoire de la commune du Gosier : route de l’échangeur de Labrousse, Mathurin, rue cité Elise, du 25 août au 24 septembre 2025
6 août Arrêté n°2025-241 DAJ Portant autorisation de débit de boissons temporaire le 08, le 09 et le 10 août 2025, au bénéfice de l’association Ti kanno, à l’occasion de la manifestation “Wikenn kiltirel” à Leroux
6 août Arrêté n°2025-240 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “déboulé” de l’Association TI KANNO, le vendredi 08 août 2025
6 août Arrêté n°2025-239 DAJ autorisant la manifestation “Wikenn kiltirel” de l’association Ti kanno, au local de l’association et sur le terrain TANCE à Leroux, du 08 au 10 août 2025
4 août Arrêté n°2025-238 DAJ Portant reprise de la sépulture en terrain commun, carré 8 emplacement n°48.01
4 août Arrêté n°2025-237 DAJ Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux de réfection de la voirie au boulevard du Général De Gaulle, du mercredi 20 au jeudi 21 août 2025