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<livre4914|center>
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 ;
VU l’article R-610-05 du Code Pénal ;
VU le Code de la Route et notamment les articles R.110-1, R.411-5, R.411-21-1 et suivants ;
VU la demande d’autorisation de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant ;
VU l’arrêté n°2016-01 du 04 janvier 2016, autorisant les manifestations organisées dans le cadre du GOZIEVAL 2016 du jeudi 07au dimanche 10 janvier 2016 ;
CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du déboulé sur le territoire de la ville de GOSIER le vendredi 08 janvier 2016 ;
CONSIDERANT qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer l’ordre, la sécurité des manifestants et de la population.
Article 1er : La Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant est autorisée à organiser un "Déboulé" sur le territoire de la Ville du Gosier, le vendredi 08 janvier 2016, de 18 heures à minuit, selon le circuit suivant : Départ : Belle-Plaine – Rond-Point du Pôle administratif - Boulevard du Général de Gaulle - Plateau Saint-Germain - Rue Théodore Gisors - Carrefour de l’Eglise - Boulevard Amédée Clara – Carrefour Palmier - Boulevard du Général de Gaulle- Arrivée : Anse Tabarin.
Article 2 : La circulation et le stationnement seront réglementés sur le circuit du déboulé le vendredi 08 janvier 2016. Les déviations nécessaires seront mises en place.
Article 3 : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnés et poursuivis conformément à la loi.
Article 4 : Le présent arrêté est notifié au Président de la Communauté d’Agglomération La Riviera du Levant.
Ampliation du présent arrêté est adressée, chacun pour ce qui le concerne au Sous-préfet de POINTE-A-PITRE, au Commissariat de Police Nationale de Pointe-à-Pitre et au responsable de la Police Municipale du GOSIER.
Fait à GOSIER, le 04 janvier 2016
LE MAIRE,
Jean-Pierre DUPONT
Arrêté en pièce jointe.
Arrêté municipal n° 2016-03
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