Arrêté municipal n° 2016-44 - Circulation des véhicules Ti Goziéval 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE

VILLE DU GOSIER

ARRETE N°2016/44

LE MAIRE DE LA VILLE DU GOSIER,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 ;

VU L’article R 605-10 du Code Pénal ;

VU le code de la route ;

CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du défilé carnavalesque des enfants « Ti Goziéval 2016 » sur le territoire de la ville de Gosier, le mercredi 03 février 2016 ;

CONSIDERANT qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer l’ordre, la sécurité des manifestants et de la population ;

ARRETE

Article 1er : La DEJE est autorisée à organiser un défilé carnavalesque des enfants « Ti Goziéval 2016 » dans les rues du Gosier, le mercredi 03 février 2016, de 14 heures à 17 heures, selon le circuit suivant : Départ : Pôle administratif – Boulevard du Général de Gaulle – Prestation des enfants devant la Mairie – Rond-Point Pélican - Arrivée : Parking de l’Anse Tabarin.

Article 2 : La circulation est strictement interdite sur le circuit du défilé, le mercredi 03 février 2016, de 13 heures à 18 heures. Le stationnement est interdit Boulevard du Général de Gaulle (de la rue Nicolas Ballet au monument aux morts).
Le stationnement sera interdit sur le parking de l’Anse Tabarin.

Article 3 : Les véhicules en stationnement sur le circuit, conformément l’article 2 du présent arrêté, seront mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1, L325-13, R.323-1, R.323-12, R.383-52 du Code de la Route.

Article 4 : Des déviations seront mises en place par la rue Amédée Clara et rue du Docteur Hélène.

Article 5 : La circulation sera réglementée dans l’agglomération par la Police Municipale, au fur et à mesure de l’avancée du défilé, de 13 heures à 18 heures.

Article 6 : La surveillance du périmètre autour du défilé carnavalesque sera assurée par les agents de Police Municipale et le KGK.

Article 7 : L’utilisation de bouteilles en verre est strictement interdite pendant toute la durée de la manifestation.

Article 8 : Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnés et poursuivis conformément aux lois en vigueur.

Article 9 : Le présent arrêté est notifié à la DEJE.
Ampliation est adressée, chacun pour ce qui le concerne au Sous-Préfet de POINTE-A-PITRE, au Commissariat de Police Nationale de Pointe-à-Pitre et au responsable de la Police Municipale du GOSIER.

Fait à GOSIER, le

LE MAIRE,

Jean-Pierre DUPONT