Ce document a été reconstitué, en concertation avec les services de l’Etat, et constitue l’outil de planification opposable sur le territoire du Gosier.
Les pièces réglementaires de ce dossier étant multiples et lourdes en numérisation, certaines sont consultables via le site Calameo dont les liens sont précisés ci-dessous. D’autres documents sont en téléchargement direct également ci-dessous.
Pièces du dossier : POS du 7 février 1991 > via Calameo - 24 fichiers
1 Décision publication + DCM Février 1991
4 Réglement
Plan n° 31.4 décembre 1990
Plan n° 31.7 décembre 1990
Plan n° 31.5 décembre 1990
Plan n° 31.3 décembre 1990
Plan n° 31.2 décembre 1990
Plan n° 31.1 décembre 1990
Plan n° 31.0 décembre 1990
2 Rapport de présentation
PDG5
5G
PDG5F
5F3
5F2
5F1
5E
5D
5B
5A
PDG5C
5C3
5C2
5C1
Pièces du dossier : POS du 6 décembre 1991 > en pièces jointes ci-dessous (voir bas de page) - 6 fichiers
Pièces du dossier : POS du 18 octobre 1993 > via Calameo - 2 fichiers
Délibération 1993
Contrôle modification POS 1993 : Note de présentation + Règlement + zonage graphique
Pièces du dossier : POS de mars 2003 > via Calameo - 5 fichiers
Délibération POS de 30 juin 2003
Approbation annexes EMPLACEMENT RÉSERVES 2003
Approbation règlement UG UT IINA IINAd ND
Approbation rapport de présentation 2003
Appro doc graphique POS 2003 Montauban Labrousse
Pièces du dossier : POS de mars 2005 > via Calameo - 10 fichiers
Délibération n° 14 du 14 mars 2005 du POS
Rapport de présentation approuvé en 2005
Pièces annexes EMPLACEMENT RÉSERVÉS en 2005
Règlement des zones UG 1NB 2NB 2 NA approuvé en 2005
Planche 31.2 approuvé en 2005 secteur de Pliane
Planche 31.7 approuvé en 2005 secteur de Bas du Fort
Planche 31.5 approuvé en 2005 secteur du bourg
Planche 31.4 approuvé en 2005 secteur de Salines
Planche 31.5 approuvé en 2005 secteur de Grand Baie
Planche 31.2 approuvé en 2005 secteur de Belle-Plaine
Pièces du dossier : POS de mars 2006 > en pièces jointes ci-dessous (voir bas de page) - 6 fichiers
Pièces du dossier : POS de mai 2012 > > via Calameo - 7 fichiers
Le tableau récapitulatif des zones en disponible dans les documents joint ci-dessous