Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Novembre 2018 Subvention exceptionnelle octroyée à l’association ‘‘Manaatan go d’actu” pour une marche nocturne le samedi 27 octobre 2018
Novembre 2018 Participation de la Ville au Colloque national France station nautique - les 7 et 8 novembre 2018 à Paris
Novembre 2018 Décision modificative n°2 au budget 2018 de la ville du Gosier
Novembre 2018 Classement du foncier CA 100 sis au bourg dans le domaine public communal
Novembre 2018 Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de ‘‘La Riviera du Levant’’ (CARL)
Novembre 2018 Projet de réalisation de l’extension des terrains de tennis de Bas du Fort
Novembre 2018 Modification du Plan Pluriannuel des Investissements 2016-2020
Novembre 2018 Débat d’orientation budgétaire 2019
Novembre 2018 Présentation du rapport annuel en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Octobre 2018 Participation d’une délégation d’élus et de cadres de la Ville au 101ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalités de France du 19 au 22 novembre 2018
Octobre 2018 Avis sur le montant de la taxe spéciale d’équipement de l’agence des 50 pas géométriques au titre de l’année 2019
Octobre 2018 Mise en place de la protection fonctionnelle pour un agent
Octobre 2018 Convention de mise à disposition des locaux d’un immeuble communal sis Plateau Saint-Germain au profit de l’école Torahtenou
Octobre 2018 Elaboration de l’atlas de la biodiversité communale
Octobre 2018 Création d’un ponton flottant couplé à la Digue existante de l’Anse Tabarin - ville du Gosier
Octobre 2018 Opposition au transfert de la compétence en matière de Règlement Local de Publicité à la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant
Octobre 2018 Enquête publique relative au classement de la voie de Béline dans le domaine public
Octobre 2018 Convention de mise à disposition du terrain de football de Grande-Ravine
Octobre 2018 Renouvellement de la convention de soutien psychologique individuel
Octobre 2018 Mise en oeuvre RIFSEEP (IFSE et CIA) pour la filière culturelle
Octobre 2018 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
Octobre 2018 Délibération n° CM-2017-4S-DCG-54 du 24 juillet 2017, relative à la création d’une régie principale pour les opérations d’avances et de recettes de la commune - modification
Octobre 2018 Avenants n° 3 et 4, lot n° 1 "Bâtiment" au marché de travaux de mise en conformité de la cuisine centrale de la ville du Gosier
Juillet 2018 Renouvellement de l’adhésion de la ville du Gosier à l’association des élus contre les violences faites aux femmes
Juillet 2018 Convention de partenariat opération travaux d’intérêt collectif 2018 “Jeunes, je m’investis dans ma ville/Juillet-Août 2018”