Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Juillet 2018 Mise en place d’un réseau d’achats, de services et d’appui logistique dédié aux associations du Gosier (RASAL)
Juillet 2018 Fixation de la participation forfaitaire aux charges de fonctionnement pour la scolarisation des enfants résidant hors territoire communal
Juillet 2018 Prestation de service accueil de loisirs périscolaires et extrascolaires : Autorisation de signer les conventions d’objectifs et de financements - année 2018
Juillet 2018 Aide spécifique rythmes éducatifs : Autorisation de signer la convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Guadeloupe
Juillet 2018 Adoption de l’organisation du temps scolaire à partir de la rentrée 2018
Juillet 2018 Convention portant occupation temporaire de la parcelle BZ 343
Juillet 2018 Modification des conditions d’attribution des frais de représentation
Juillet 2018 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2018 Avenant n°1 au lot n°8 “climatisation ventilation/plomberie” – marché de construction des ateliers municipaux du pôle administratif du gosier
Juillet 2018 Avenant n°1 au lot n°7 “courant fort/courant faible” – marché de construction des ateliers municipaux du pôle administratif du gosier
Juillet 2018 Avenant n°1 au lot n°5 "menuiserie bois/agencement/cloisons faux plafond" - marché de construction des ateliers municipaux du pôle
Juillet 2018 Avenant n°1 au lot n°2 “peinture signalétique” – relance des lots infructueux construction des ateliers municipaux du pôle administratif du gosier
Juillet 2018 Fourniture de matériels électriques pour les services municipaux de la Ville - accord-cadre à bons de commande
Juillet 2018 Projet d’affectation du résultat 2017 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Juillet 2018 Projet de budget supplémentaire 2018 du Palais des sports et de la culture de Gosier
Juillet 2018 Adoption du compte administratif 2017 du Palais des sports et de la culture du Gosier
Juillet 2018 Adoption du compte administratif 2017 de l’Office de Tourisme
Juillet 2018 Modification du Plan Pluriannuel des investissements 2016 - 2020
Juillet 2018 Projet de budget supplémentaire 2018 de la ville du Gosier
Juillet 2018 Projet d’affectation du résultat 2017 de la ville du Gosier
Juillet 2018 Adoption du compte administratif 2017
Juillet 2018 Adoption du compte de gestion 2017 de l’Office de Tourisme
Juillet 2018 Adoption du compte de gestion 2017 du Palais des sports et de la culture du Gosier
Juillet 2018 Adoption du compte de gestion 2017
Juillet 2018 Rapport d’activité de la société PDS Events, titulaire du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Palais des Sports