Délibérations de la mandature 2014-2020

Date Titre
Février 2016 Abrogation de la délibération cadre n°5 du 20 août 1998, relative aux aides aux étudiants
Février 2016 Travaux d’investissement destinés à l’amélioration de l’équipement touristique aux abords du Casino du Gosier
Février 2016 Autorisation de signature de marché en vue de l’achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville
Décembre 2015 Recrutement et constitution d’une équipe communale de mise en œuvre de la campagne de recensement de la population 2016
Décembre 2015 Adoption d’une charte informatique au sein de la municipalité
Décembre 2015 Budget primitif 2016 du Palais des Sports
Décembre 2015 Adoption du règlement intérieur de la ville du Gosier
Décembre 2015 Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents communaux
Décembre 2015 Concession d’utilisation du domaine public maritime pour la reprise de l’exploitation d’hydravions ULM à la Pointe de la Verdure (Demande d’avis)
Décembre 2015 Décision modificative n°2 au budget 2015 de l’Office de Tourisme
Décembre 2015 Programme pluriannuel des investissements 2016-2020
Décembre 2015 Attribution d’une prime aux bacheliers qui poursuivent leurs études supérieures - Budget 2015
Décembre 2015 Attribution d’une subvention à l’association pour la gestion des handicaps infantiles lourds - CeSAEP “Les Airelles”
Décembre 2015 Transfert de personnel à la Riviéra du Levant pour l’exercice de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés"
Décembre 2015 Budget primitif 2016 de l’Office de Tourisme
Décembre 2015 Adoption du projet d’administration et du nouvel organigramme des services
Décembre 2015 Budget primitif 2016 de la ville du Gosier
Décembre 2015 Signature d’une convention cadre pluriannuelle d’objectifs avec les associations
Décembre 2015 Vote des taux des taxes ménages
Décembre 2015 Subventions allouées aux associations dans le cadre de l’appel à projets - Exercice 2016
Décembre 2015 Subventions de fonctionnement allouées aux associations - Exercice 2016
Décembre 2015 Marché de travaux pour la réhabilitation de la cuisine centrale
Décembre 2015 Décision modificative n°2 au budget 2015 de la Ville du Gosier
Novembre 2015 Approbation du contrat de développement durable territorial avec la région Guadeloupe (C2DT)
Novembre 2015 Débat d’orientation budgétaire 2016