Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 -...

Depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte rendu des séances du conseil municipal. Cette liste a pour objet l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant.

Liste des délibérations : séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 - 18h30

CM-2022-8S-DAF-124 Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818 | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAJ-125 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021 | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAF-126 Vote des taux des taxes ménages | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAF-127 Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAF-128 Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture du Gosier | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAF-129 Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026 | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DRH-130 Création de postes au tableau des effectifs | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DRH-131 Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST) | Délibération approuvée

CM-2022-8S-PERC-132 Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DRH-133 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société PEOPLE & BABY | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DRH-134 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du Syndicat Mixte des Transports | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DS-135 Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023 | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAJ-136 Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des conseils de quartier du Gosier | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DEDD-137 Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAJ-138 Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DAF-139 Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres | Délibération approuvée

CM-2022-8S-DIB-140 Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maîtrise d’ouvrage d’opération d’aménagement de voie routière | Délibération approuvée