Séance du Conseil Municipal du 5 mars 2018

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 14 décembre 2017 ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 29 janvier 2018 ;
3. Prise en charge de titres de transport au profit d’un administré pour l’enterrement de son fils ;
4. Aide exceptionnelle octroyée à une administrée pour la participation de sa fille au championnat trophée de France de BMX du 24 – 25 juin 2017 ;
5. Contribution financière dans le cadre d’un voyage pédagogique en Ecosse au profit de deux élèves gosiérien du collège du Raizet ;
6. Prise en charge de titres de transport PAP/PARIS/TOULOUSE au profit de deux administrés en vue de leur participation à un stage de perfectionnement de cyclisme en Espagne ;
7. Modification de la délibération n° CM-2017-7S-DAU-119 en date du 14 décembre 2017 – Acquisition par la Commune du foncier cadastré AR 66 sis à Leroux ;
8. Acquisition par la Commune du foncier cadastré AR 218 sis à Leroux ;
9. Incorporation de biens présumés sans maître dans le domaine communal ;
10. Acquisition par la Commune des fonciers cadastrés BZ 932-933-934-935 sis au Bourg ;
11. Fourniture et livraison de titres restaurant – Appel d’offres ouvert ;
12. Création de poste au tableau des effectifs ;
13. Approbation du projet d’embellissement du Bourg ;
14. Prise en charge de la dotation du concours de nouvelles Raoul Georges NICOLO.