La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

Acte rendu exécutoire le 26 Décembre 2023

  • Référence de la délibération : CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux.
  • Thématique : Finances et Transformation de l’action Publique
  • Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines