La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 26 Décembre 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-9S-DF-103 Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux.
- Thématique : Finances et Transformation de l’action Publique
- Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines